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46 674 résultats pour « article L225-88 »
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EXTRAIT
Article Annexe
Vosges (88). Essonne (91). Territoire de Belfort (90). Hauts-de-Seine (92). Seine-Saint-Denis (93). Val-de-Marne (94). Val-d'Oise (95).
la Loire 72 159 096 Picardie 47 475 471 Poitou-Charentes 39 552 771 Provence-Alpes-Côte d'Azur 83 194 665 Rhône-Alpes 120 616 237 Guadeloupe 7 109 346 Guyane 2 054 050 Martinique 6 731 854 Réunion 11 544 683 Saint-Pierre-et-Miquelon 88
LEGIARTI000033224378
FONCTION DES RÉGIONS ET DES CATÉGORIES DE PME Tableau 1 RÉGIONS JAUGE GT PUISSANCE KW GT'S Moins de 25 m 19,09 517 0 dont Bretagne 6,63 223 0 dont Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 6,38 206 0 dont PACA 6,08 88
LEGIARTI000022721601
TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE A 88 Véhicules de classe 1 Falaise Ouest 0,00 Falaise sud 1,50 Nécy 3,50 - 3,50 Argentan Ouest - - - Argentan Sud 3,50 -
Article Annexe 2
54 64 4 2 ans 6 mois 51 60 3 1 an 50 56 2 1 ÉCHELONS DURÉE MAXIMALE D'ÉCHELON VALEURS MINIMALES de référence VALEURS MAXIMALES de référence 7 91 100 6 3 ans 88
Article R5121-96
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 82
Les médecins, chirurgiens-dentistes ou sages-femmes n'exerçant pas dans un établissement, service ou centre mentionné à l'article R. 5121-88 ou ne répondant pas aux conditions prévues par l'article R. 5121-91 peuvent être autorisés à administrer eux-mêmes
Article R953-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 60
janvier 1992 ; 2° Bibliothécaires régis par le décret n° 92-29 du 9 janvier 1992 ; 3° Bibliothécaires assistants spécialisés régis par le décret n° 2011-1140 du 21 septembre 2011 ; 4° (Abrogé) 5° Magasiniers des bibliothèques, régis par le décret n° 88
Article L4425-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24
exécutif de Corse ; 3° La rémunération des agents de la collectivité de Corse, les contributions et les cotisations sociales afférentes ; 4° La cotisation au Centre national de la fonction publique territoriale ; 5° Dans les conditions prévues à l'article 88
Article 17
Au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire, les décisions d'engagement de dépense, hors dépenses de personnel, et d'affectation de crédits à des opérations d'investissement prises par les ordonnateurs mentionnés à l'article 88-I du décret
Article R232-88
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 73
Cette notification précise : 1° Le fondement sur lequel l'agence est saisie ; 2° Celles des règles prévues aux articles L. 232-9, L. 232-9-1, L. 232-9-2, L. 232-9-3, L. 232-10, L. 232-10-3, L. 232-10-4, L. 232-15-1 ou L. 232-17 dont il est présumé qu'elles
Au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire, les décisions d'engagement de dépense, hors dépenses de personnel, et d'affectations de crédits à des opérations d'investissement prises par les ordonnateurs mentionnés à l'article 88-I du décret
Article L3664-1
Sont obligatoires pour la métropole de Lyon : 1° Les dépenses relatives au fonctionnement des organes délibérants et à l'entretien de l'hôtel de la métropole ; 2° Les dépenses relatives aux indemnités de fonction prévues aux articles L. 3632-1 à L. 3632
Article R5441-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 03
activité en infraction avec les dispositions de l'article R. 5142-31 ; 2° Pour le pharmacien ou le vétérinaire responsable d'une entreprise mentionnée aux 1° à 10° de l'article R. 5142-1, de ne pas se faire assister selon les dispositions prévues aux articles
Article 16
Les installations électriques doivent être réalisées, conformément au décret modifié n° 88-1056 du 14 novembre 1988 susvisé, par des personnes compétentes avec du matériel normalisé et conformément aux normes applicables.
Article Annexe 10
CAEN (DÉPARTEMENT DU CALVADOS) Quartiers La Guérinière, La Grâce de Dieu La Guérinière Boulevard Raymond-Poincaré du n° 4 au n° 88. Limites ouest, nord et est des parcelles section MO n°s 165, 166 et 164. Limite est de la parcelle KB 55.
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°88-238 du 14 mars 1988 Art. 7-1, Art. 15, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS, Sct.
LEGIARTI000026513576
MIDI-PYRÉNÉES 65 992 398 NORD - PAS-DE-CALAIS 116 107 377 BASSE-NORMANDIE 41 619 086 HAUTE-NORMANDIE 40 626 665 PAYS DE LA LOIRE 77 503 439 PICARDIE 50 983 616 POITOU-CHARENTES 42 576 710 PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 88
Article D732-155
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 47
points de retraite complémentaire obligatoire porté au compte de l'assuré mentionné au IV de l'article L. 732-56 est égal à 66 par an pour les périodes postérieures au 31 décembre 2010 et antérieures au 1er janvier 2017, à 77 par an pour l'année 2017, à 88
Article 11
L225-115 -Code du tourisme. Art. L411-1, Art. L411-9 -Code général des collectivités territoriales Art. L2333-64, Art. L2531-2 -Code du travail Art. L1151-2, Art. L1231-7, Art. L1311-2, Art. L3121-33, Art. L3121-38, Art. L3262-2, Art.
Au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire, les décisions d'engagement de dépense, hors dépenses de personnel et d'affectations de crédits à des opérations d'investissement prises par les ordonnateurs mentionnés à l'article 88-I du décret
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