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CENTRE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis 24 rue du Pot de Fer - 45000 ORLÉANS représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

. ; que la SNC Ores a pour associés Alexandre Y... et la SA Ores et a été constituée dans le but de transférer des biens acquis au ... à Neuilly-sur-Seine, opération suivie par la SELARL Amardeil et X.

(Hauts-de-Seine), 2°) Mme Marie Augustine E..., demeurant ...

2026 par Sandra MONTELS, Vice-Présidente assistée de Clémence MULLER, Greffière Décision du 03 avril 2026 PCP JCP fond - N° RG 25/09765 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBE4X EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing

[O] au sein de l'établissement du [Localité 5] ainsi que la désorganisation provoquée au sein de cet établissement par son absence maladie" ; qu'en statuant ainsi quand il était mentionné dans la lettre

2026 par Sandra MONTELS, Vice-Présidente assistée de Clémence MULLER, Greffière Décision du 03 avril 2026 PCP JCP fond - N° RG 25/10101 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBHKN EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing

Cheval Blanc en zone constructible.

mois ; qu'ayant constaté que leur bulletin de salaire du 31 décembre 2002 ne faisait pas mention du 13ème mois et qu'aucune somme ne leur était réglée à ce titre, une discussion s'est instaurée au sein

[B] précise bien que le granit doit être de couleur blanc austral.

MY MONEY BANK( la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC) C/ [H] [Z], représenté par la SELAS GOBERT & ASSOCIES, la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT , [W] [U] épouse [Z], représentée par la SELAS GOBERT & ASSOCIES

Frédéric X... avait pour projet l'implantation d'un club privé dénommé "AGS Private Club" sur le secteur C. de l'assiette foncière Riou Blanc du domaine de Terre Blanche à Tourrettes (Var).

..., engagé le 1er septembre 1987 en qualité de moniteur éducateur par l'Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA), exerce depuis 1997 ses fonctions au sein

DEUXIÈME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement ayant notamment débouté Mme Y... de ses demandes de désinstallation de la palissade et du grillage blanc en

juge des libertés et de la détention près du tribunal de grande instance de Bobigny, a sur requête de la rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence rendu une ordonnance visant les produits "blancs

pas partie à l'acte sous seing privé par lequel le Groupement foncier agricole du Tour Blanc avait vendu à M.

AX... et Mme K... domiciliés 4 route de la Croix Blanche à Vaumoise (60117) ; Parcelle cadastrée B 199, appartenant à M.

la SMABTP, la construction d'un pavillon situé [Adresse 7] pour la somme de 159 974 euros TTC, dont les travaux de toiture ont été sous-traités par la SARL CYRIL SURAULT (anciennement SARL CHRISTIAN BLANC