Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
553 résultats pour « bruits ou tapages injurieux ou nocturnes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
BRUIT 8.1.1. SYSTÈME DE RÉDUCTION DU BRUIT 8.2. ÉMISSIONS À L'ÉCHAPPEMENT 8.2.11. ÉQUIPEMENTS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS À L'ÉCHAPPEMENT POUR MOTEUR À ALLUMAGE COMMANDÉ 8.2.12.
Article Annexe
TOULON TL 728 049 NOCTURNE. NICE NI 413 643 NOTRE DAME DES VOCATIONS. DOUARNENEZ DZ 279 030 OBOCK. TOULON TL 653 803 OTAHA. NANTES NA 136 964 PATRON LEON AVRON. BOULOGNE-SUR-MER BL C49 734 PEN-DUICK 2. AURAY AY 893 437 PEN-DUICK.
LEGIARTI000036612206
(Passeriformes) Saxicola tectes (Gmelin, 1789) : Traquet de La Réunion, Tec-tec Famille des Motacillidae (Passeriformes) (*) Motacilla alba Linnaeus, 1758 : Bergeronnette grise REPTILES Nactus soniae Arnold et Bour, 2008 : Nactus de Sonia, Gecko nocturne
Article Annexe III
. - Bruit et vibrations 8.4. Mesure de bruit "Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997.
Article Annexe (suite)
OPV 53 Chef OPV/chef cameraman 54 Directeur de la photo 55 Ingénieur de la vision 56 Opérateur ralenti 57 Photographe 58 Technicien vidéo 59 Truquiste Son 60 Assistant à la prise de son 61 Bruiteur
Article Annexe
Le canalisateur est soumis aux aléas climatiques, à la poussière et au bruit.
Article Annexe Ib (suite)
d'isolation Solutions techniques Choix de matériaux et produits X S 4.2 L'isolation phonique et la correction acoustique X X X X 4.21 - Les grandeurs et principes liés aux échanges phoniques Mode de propagation des bruits
Article Annexe (suite)
Salariés L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Son 1 Ingénieur du son 2 Mixeur 3 Programmeur musical 4 Bruiteur 5 Sonorisateur
Article ANNEXE I
Ces procédures techniques sont conformes aux dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 3 juillet 1979 modifié fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les matériels et engins de chantier.
Article Annexe IV
L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risque lié au bruit.
Article Annexe à l'article D461-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98
Bruit. 4. Milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. 5. Vibrations mécaniques. C - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1.
Article ANNEXE
-l'activité de dépannage et de réparation peut engendrer des contraintes physiques importantes (travail en hauteur, travail en accessibilité réduite, bruit, travail à l'extérieur,...) et implique le port d'équipements de protection individue1le adaptés
Article Annexe
Dans la partie du bâtiment où sont élevés les porcs, les niveaux de bruit continu atteignant 85 dB doivent être évités, ainsi que tout bruit constant ou soudain. 2.
Article Annexe IV
L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risques liés au bruit.
Article Annexe 11
Véhicules de classes I et A Informations sonores et visuelles Indication de ligne et de destination : Une information sonore asservie au bruit ambiant (+ 5 dB) sur la ligne et la destination du véhicule doit être délivrée par un haut parleur situé près
Article R122-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49
l'utilisation d'énergie, la nature et les quantités des matériaux et des ressources naturelles utilisés ; – une estimation des types et des quantités de résidus et d'émissions attendus, tels que la pollution de l'eau, de l'air, du sol et du sous-sol, le bruit
Article 7
Chapitre III : Dispositions particulières aux zones de bruit des aérodromes à Mayotte, Art. L712-1, Sct. Chapitre IV : Dispositions particulières aux sanctions et servitudes à Mayotte, Art. L713-1, Sct.
Article Annexe
Il est soumis au bruit, aux vibrations, à la chaleur et à la poussière.
Article Annexe VI
domaine d'application visé par la solution technique : en particulier peuvent être précisés l'usage des bâtiments, les limites de leur volumétrie, les ratios de parties vitrées, les zones climatiques d'hiver et d'été, les conditions d'exposition au bruit
Article ANNEXE II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18
l'appareillage de mesure : Les caractéristiques générales relatives à la chambre semi-anéchoïque et aux techniques de mesure sont celles définies dans la norme NF 31-026 (édition de décembre 1973) pour ce qui concerne la température, l'humidité, le bruit
Page 23 · 553 résultats