Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 365 résultats pour « coefficient 280 »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 365 résultats pour « coefficient 280 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Les candidats subissent les épreuves suivantes: Epreuve n° 2 (durée quinze minutes; coefficient 3) Au choix du candidat, après communication des sujets:
Article 5
Chaque note est multipliée par le coefficient fixé à l'article 4.
Article 14
Les coefficients d'absorption des parois opaques pris en référence pour le calcul de T icréf L'isolation des parois et le système de ventilation pris en référence pour le calcul de T icréf
Article 1
Le tableau annexé au présent arrêté fixe les valeurs du coefficient géographique mentionné à l ’ article 19 du décret du 18 décembre 1992 susvisé.
Article 13
Le coefficient destiné à tenir compte de l'emplacement du local dans l'agglomération et des sujétions de voisinage peut varier, par palier de 0,1, entre 1,1 et 0,7 :
Article 4
En application des articles 1er et 2, il est défini un coefficient d'indexation (CI) calculé à chaque date de règlement selon la formule suivante :
Article R 19
Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'instruction technique 246.
Article 6
Les coefficients mentionnés au b de l'article 25 du décret n° 2018-951 du 31 octobre 2018 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit :
LEGIARTI000027924610
Connaissance de la circulation aérienne (durée : 45 minutes, préparation : 15 minutes, coefficient 1) :
Article Annexe VIII
La voie " BUT " et la voie " BTSA et BTS " du concours comportent les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Admissibilité Epreuves d'admission
Article 16
La nature et les coefficients de ces épreuves sont fixés comme suit : NATURE DE L'ÉPREUVE
Article 1
Épreuves écrites d'admissibilité a) Note de synthèse établie à partir d'un dossier comportant des documents en langue française et ne pouvant excéder trente pages (durée : quatre heures ; coefficient 3).
Article 3
. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (Durée : trois heures ; coefficient 3) Rédaction d'une note de synthèse à partir de documents pouvant comporter des éléments chiffrés (données statistiques, comptables, financières, commerciales et
Article 9
Seuls les points supérieurs à la note de 10 sur 20 sont pris en compte pour l'admission (durée : 2 heures ; coefficient 2) ; 2.
Article 1
-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : quatre heures ; coefficient 6) : composition sur un sujet d'ordre général relatif aux problèmes politiques, économiques, A.
Article 1
Les épreuves du deuxième concours (concours interne) prévues à l'article 6 du décret du 6 mai 1988 susvisé sont fixées ainsi qu'il suit : Epreuves écrites Projet d'analyse de dossier (coefficient 1) A partir d'un cahier des charges pouvant concerner
Article 9
Les notes attribuées aux épreuves sont exprimées par des nombres compris entre 0 et 20 et affectées des coefficients suivants : I. - Filière MP NATURE DE L'EPREUVE COEFFICIENTS Epreuve de mathématiques 12 Epreuve de physique 10
Article 1
du décret du 29 décembre 1960 modifié relatives aux taux de base de la redevance pour droit d'usage des récepteurs de télévision sont remplacées, à compter du 1er janvier 1982 par les dispositions suivantes : Francs. 1ère catégorie (1) Noir et blanc 280
Article 8
Epreuve n° 2 (Durée : deux heures et trente minutes ; coefficient 3) Réponses à cinq à dix questions sur un ou plusieurs documents à caractère technique ou réglementaire.
Article 1
Ce dossier peut comporter des parties littéraires, des tableaux, des éléments chiffrés et des données cartographiques (durée : 5 heures ; coefficient 4).
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