Mobiliser le langage dans toutes ses dimensions Langage oral : communication, expression Compréhension d'un message oral ou d'un texte lu par l'adulte Découverte de l'écrit ; relations entre l'oral et l'écrit Geste graphique, écriture Mémorisation

Article L541-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 06 > 65

Code de l'environnement

. – Lorsqu'est découverte la présence de déchets provenant soit d'un transfert qui n'a pu être mené à son terme, soit d'un transfert illicite, l'autorité compétente sur le territoire où les déchets sont immobilisés prescrit, selon le cas, au notifiant

Article L312-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 45

Code monétaire et financier

Lorsqu'un relevé de compte est fourni en application des stipulations de la convention visée à l'alinéa précédent et que celui-ci indique, à titre d'information, qu'un montant de découvert est autorisé, il mentionne immédiatement après, dans les mêmes

Article 78-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 19

Code de procédure pénale

En cas de découverte d'une infraction ou si le conducteur ou le propriétaire du véhicule le demande ainsi que dans le cas où la visite se déroule en leur absence, il est établi un procès-verbal mentionnant le lieu et les dates et heures de début et de

Article 113-33

—

De repos de pénibilité spécifique (RPS), liée aux horaires irréguliers du travail cyclique, sous forme de temps compensés obtenus à partir de coefficients multiplicateurs, non cumulables, de 0,1 pour les nuits (21 heures/6 heures) et de 0,4 pour les dimanches

Article 78

—

-Dans le cas de récidive ou dans le cas où l'émission irrégulière aura perturbé les émissions ou liaisons hertziennes d'un service public, d'une société nationale de programme ou d'un service autorisé, l'auteur de l'infraction pourra être puni d'une amende

Article 1

—

la sûreté régionale des transports au sein de la sous-direction régionale de la police des transports, les sûretés territoriales au sein des directions territoriales de sécurité de proximité et la sous-direction de la lutte contre l'immigration irrégulière

Article D156-11-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31

Code forestier (nouveau)

mélanges de taillis et de futaies, et présentant des arbres de faible diamètre, une réserve de futaie de faible qualité ; 9° Conditions d'exploitation difficiles d'un peuplement caractérisées par des trouées de faible superficie dans les futaies irrégulières

Article R5221-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 97

Code du travail

l'objet de condamnations pénales ou de sanctions administratives pour des infractions relevant du travail illégal défini à l'article L. 8211-1, pour des infractions aux règles de santé et de sécurité au travail, pour aide à l'entrée et au séjour irrégulier

Article L511-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

Code monétaire et financier

règlement (UE) n° 1024/2013 du Conseil du 15 octobre 2013, ce retrait peut aussi être décidé par la Banque centrale européenne dans les cas suivants : 1° L'établissement a obtenu l'agrément au moyen de fausses déclarations ou par tout autre moyen irrégulier

Article L854-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 73

Code de la sécurité intérieure

Toutefois, toute personne souhaitant vérifier qu'elle n'a pas fait l'objet d'une surveillance irrégulière au titre du V de l'article L. 854-2 du présent code peut saisir le Conseil d'Etat du recours prévu au 1° de l'article L. 841-1.

LEGIARTI000040341950

—

Thématique " Circulation des hommes et circulation des idées " Les Grandes Découvertes ouvrent le chemin de l'inconnu vers de nouvelles contrées et de nouvelles civilisations.

LEGIARTI000026118115

—

Troisième cycle Depuis les premières découvertes ludiques et sensibles, l'élève est devenu un amateur averti engagé, fort d'une première expérience collective.

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

ENVIRONNEMENT 2.1 Prescriptions générales : La source sonore sera placée dans un endroit découvert. Aucun objet de grandes dimensions, tel que bâtiments ou machines, ne devra se trouver à moins de 25 mètres autour de la source sonore.

Article 223 a-II-1/26

—

Il convient de pouvoir arrêter la machine de propulsion et l'hélice en cas d'urgence, à partir de positions appropriées en dehors de la salle des machines/de la salle de commandes des machines, par exemple du pont découvert ou du poste de pilotage.

Article Annexe II

—

La découverte des principaux organes du véhicule -Les contrôles indispensables à l'entretien et au maintien de la sécurité Le tableau de bord : compteurs, voyants, témoins. 3.

Article L821-63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 96

Code de commerce

observations utiles sur les méthodes d'évaluation utilisées pour leur établissement ; 4° Les modifications qui leur paraissent devoir être apportées aux autres éléments objets de leur contrôle ; 5° Les irrégularités et les inexactitudes qu'ils auraient découvertes

Article 26

—

. - Mesures supplémentaires en cas de découverte Si des cas groupés de légionellose sont découverts par les autorités sanitaires et sur demande de l'inspection des installations classées, l'exploitant : IV. - Suivi de l'installation Dans les six mois

Page 23 · 701 résultats

← Précédent Suivant →