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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 222 résultats pour « désordre affectant des éléments d'équipement (gaines d'évacuation des gaz brûlés des chaudières) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Il rénove, répare et fabrique à l'unité des éléments en bois et en panneaux dérivés du bois tels que le mobilier et les cloisons. Il rénove et répare les éléments en matériaux composites tels que les coques et les ponts.
Article R224-41-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 73 > 88
Lorsque la chaudière est également soumise aux dispositions du paragraphe 2, les mesures sont réalisées dans le cadre du contrôle périodique mentionné à l'article R. 224-31.
Article 6
Les prix des produits pétroliers et gaziers comprennent les éléments de fiscalité y compris ceux définis par le conseil régional de La Réunion, conformément à la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 modifiée relative à l'octroi de mer et à l'article 266
Article GN 4
Les atténuations peuvent en particulier porter sur le comportement au feu des matériaux et des éléments de construction et les compensations consister notamment en moyens d'évacuation supplémentaires. § 2.
Article 18
L'entreprise sollicitant l'agrément précise les modalités d'encaissement et de paiement, à partir de son site, des mises et des gains.
Article 241-5.03
Les puits aux chaînes sont nettoyés et vidés ; les éléments constitutifs des lignes de mouillage sont vérifiés au sol. III. - Les faces extérieures du bordé sont maintenues en bon état général.
Article 223 a-II-1/02-2
Equipement de remorquage et d'amarrage NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D, D'UNE LONGUEUR DE 24 MÈTRES ET PLUS, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2012 OU APRÈS CETTE DATE .1 Les navires doivent être équipés de dispositifs, d'équipement et d'accessoires ayant
Article R752-87
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 88
à compter du huitième jour d'arrêt de travail, dont le montant correspond à la différence entre : a) Le montant des indemnités journalières calculé en prenant comme référence, jusqu'au vingt-huitième jour d'arrêt de travail, 60 % du gain forfaitaire
Article 151 sexies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 77 > 55
commerciale, industrielle ou libérale, est calculée, si les titres ont figuré pendant une partie du temps écoulé depuis leur acquisition dans le patrimoine privé du contribuable, suivant les règles des articles 150-0 A à 150-0 E, pour la partie du gain
Article L171-0 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 89 > 13
Même si les délais de reprise prévus au premier alinéa de l'article L. 169 sont écoulés, l'administration dispose, pour le contrôle de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux afférents à chaque gain, plus-value ou créance mentionnée aux I ou
Article R224-41-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 67
Sont soumises aux dispositions du présent paragraphe les chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kW et inférieure à 1 MW, et celles de puissance supérieure ou égale à 1 MW et inférieure à 2 MW lorsque leurs émissions ne sont pas périodiquement
Article R224-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 76
L'exploitant d'une chaudière mentionnée à l'article R. 224-21 fait réaliser un contrôle périodique de l'efficacité énergétique de celle-ci par un organisme accrédité dans les conditions prévues par l'article R. 224-37 sauf s'il a conclu un contrat de
Article L341-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 92
Les règles relatives aux servitudes de passage affectant les propriétés privées riveraines du domaine public maritime sont fixées par les articles L. 121-31 à L. 121-37 et L. 121-51 du code de l'urbanisme.
Article L131-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 37
En dehors des agglomérations, le président du conseil départemental exerce, en matière de coordination des travaux affectant le sol et le sous-sol des routes départementales, les compétences attribuées au maire par l'article L. 115-1.
Article 226-3.09
Les éléments de ces batteries doivent être disposés conformément aux prescriptions de l'article 226-5.04. 3.
Article 68-20-3
Gains de jackpot progressif multisites (JPM).
Article 54
Les caractéristiques de résistance au feu des parois, des portes et trappes de visite de la gaine sont déterminées par le tableau ci-après : FAMILLE SITUATION DE LA GAINE En cage d'escalier En parties communes autres Parois Portes et
Article 188-0 I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 35 > 13
A du code général des impôts est versé au service des impôts auquel doit parvenir la déclaration de résultat du redevable ou, à défaut d'une telle déclaration, au service des impôts dont il relève, lorsqu'il est dû à raison de revenus, produits et gains
Article R751-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 62
servant de base au calcul de l'indemnité journalière prévue à l'article L. 433-1 du code de la sécurité sociale est déterminé comme suit : 1° 1/30,42 du montant de la paye du mois civil antérieur à la date de l'arrêt de travail lorsque le salaire ou le gain
Article GZ 29
. - Les installations et leurs accessoires autres que ceux remis au distributeur de gaz aux termes des textes réglementaires ou de conventions particulières lui imposant d'en assurer l'exploitation et l'entretien doivent faire l'objet, de la part de l'exploitant
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