Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
71 717 résultats pour « entretien d'une installation téléphonique »
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71 717 résultats pour « entretien d'une installation téléphonique »
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EXTRAIT
Article Annexe B1
Situation de famille : Adresse personnelle : Téléphone : Adresse professionnelle : Fonctions : Téléphone : Titres universitaires français : (préciser pour la thèse, le titre, la date, le lieu de soutenance et le directeur de thèse).
Article 15
. - Deux entretiens individuels avec le jury : - un entretien d'aptitude générale et de motivation.
LEGIARTI000030256521
ANNEXE FIXANT LES ÉPREUVES DES RECRUTEMENTS RÉSERVÉS PRÉVUES À L'ARTICLE 3 DU PRÉSENT ARRÊTÉ CORPS PROGRAMME DES ÉPREUVES Attachés d'administration de l'aviation civile Admissibilité : Assistants d'administration de l'aviation civile Entretien
Article 10
Si cela s'avère nécessaire et sous réserve de la préservation, le cas échéant, du secret du vote, le président du conseil d'administration peut décider qu'une délibération sera organisée au moyen d'une conférence téléphonique ou audiovisuelle, permettant
Article R5311-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 67
Le Comité national délibère valablement si la moitié au moins des membres ayant voix délibérative sont présents ou représentés, y compris les membres prenant part aux débats soit au moyen d'une conférence téléphonique ou audiovisuelle, soit par voie de
Article 3
Les épreuves du concours mentionné à l'article 1er sont fixées comme suit : Epreuve d'admissibilité Epreuve consistant en l'étude par le jury d'un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle établi par le candidat.
Article 12-2
La première partie se fait sur instruction d'un dossier comprenant une première réalisation, un récit autobiographique et une lettre de candidature. La seconde partie est constituée d'une épreuve publique sous la forme d'un entretien avec le jury.
Article Annexe 3
Exigences relatives à la mise en service et à la maintenance d'une installation Les mises en service des appareils sont réalisées par les stagiaires.
Article 11
L'admission consiste en un entretien avec le jury des candidats déclarés admissibles.
Article 228-9.14 ter
Entretien par le bord - une liste des causes de pannes et des méthodes pour y remédier ;
Article A821-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 22
L'oral consiste en un entretien de trente minutes avec les membres du jury.
Article A821-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21
L'oral consiste en un entretien de trente minutes avec les membres du jury.
Article A822-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 93 > 30
L'oral consiste en un entretien de trente minutes avec les membres du jury.
Article 8
L'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile comporte une épreuve orale unique d'admission consistant en un entretien avec le jury, d'une durée
Article R442-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 24 > 24
Il prend la forme d'un entretien entre le bailleur, le locataire principal et le sous-locataire, organisé à l'initiative de la personne morale locataire.
Article L272-62
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 78
Lorsque la chambre territoriale des comptes examine la gestion des organismes mentionnés aux articles L. 272-6 à L. 272-9, les observations qu'elle présente peuvent être précédées d'un entretien du magistrat rapporteur et, s'il y a lieu, du président
Article R224-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 76
Les systèmes thermodynamiques dont la puissance nominale est supérieure ou égale à 4 kW et inférieure ou égale à 70 kW font l'objet d'un entretien périodique dans les conditions fixées par le présent paragraphe.
Article 3
L'épreuve comprend un exposé et un entretien avec le jury.L'exposé porte sur des questions posées par le jury à partir d'un dossier présenté par le candidat. L'épreuve est notée de 0 à 40.
Article 10
L'examen professionnel consiste en : - une épreuve pratique, d'une durée maximale de trente minutes, portant, au choix du candidat, sur les fonctions d'accueil, le nettoyage des locaux, la manutention des fournitures et mobiliers et le montage du mobilier
Article Annexe II
La séance est suivie d'un entretien d'une durée de quarante minutes au maximum permettant d'évaluer les compétences du candidat à conduire une démarche d'enseignement en aïkido, aïkibudo et disciplines associées en assurant la sécurité des pratiquants
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