influençant la fermentation et leurs conséquences en panification S3.2.2 : La fermentation panaire - Le principe de la fermentation - Les étapes de la fermentation panaire - La dégradation des sucres - Les facteurs influençant la fermentation et

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

-Les informations relatives aux critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance, dits facteurs de durabilité tels que définis au 24 de l'article 2 de ce règlement, mentionnées au II de l'article L. 533-22-1, sont présentées de la manière

Article 2

—

globalité, en prenant notamment en compte les principales données épidémiologiques ; - d'intégrer les déterminants de santé, y compris les aspects psychosociaux, culturels et spirituels dans sa pratique ; - d'intégrer le concept d'exposome et les facteurs

Article Annexe 210.A.4

—

La valeur du facteur a1 doit être ramenée à 0,6 lorsque son calcul conduit à une valeur inférieure.

Article 28

—

Par dérogation au b du 1° de l'article L. 421-132-6 du code des impositions sur les biens et services, il est retenu le facteur 1/306e.

Article Annexe I

—

Mécanismes élémentaires Concepts de base dont l'assimilation est indispensable à l'intelligence de l'économie à partir notamment des principales sources et données statistiques. a) Les mécanismes internes : L'offre et la demande : production potentielle, facteurs

Article A821-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 15

Code de commerce

Le commissaire aux comptes détermine le contenu des demandes de confirmation des tiers en fonction notamment des assertions concernées et des facteurs susceptibles d'affecter la fiabilité des réponses tels que la nature de la demande de confirmation,

Article R229-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 18

Code de l'environnement

de référence égale à la moyenne de ses émissions annuelles des trois années civiles commençant respectivement cinq ans, quatre ans et trois ans avant le début de la période concernée mentionnée au I de l'article L. 229-15, diminuée chaque année du facteur

Article L533-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 50

Code monétaire et financier

concerne chaque catégorie d'instruments financiers, des informations sur les différents lieux d'exécution dans lesquels le prestataire de services d'investissement autre qu'une société de gestion de portefeuille exécute les ordres de ses clients et les facteurs

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code de l'éducation

Ils forment les futurs enseignants du premier degré à la promotion des activités physiques et sportives comme facteurs de santé publique.

Article L141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 35

Code de l'énergie

Ce volet peut identifier des usages pour lesquels la substitution d'une énergie à une autre est une priorité et indique des priorités de baisse de la consommation d'énergie fossile par type d'énergie en fonction du facteur d'émission de gaz à effet de

Article Annexe I

—

3 10 21 000 × 10 3 20 180 000 × 10 3 30 720 000 × 10 3 50 3 600 × 10 6 80 18 000 × 10 6 100 36 000 × 10 6 Le niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant est défini conventionnellement comme étant le facteur

Article Annexe II

—

. - La formation du produit national Les facteurs de la production : la population active, le capital, l'innovation ; La combinaison de ces facteurs dans l'entreprise ; les divers types d'entreprises : industrielles, agricoles, commerciales ; Les formes

Article Annexe

—

La dépendance aux drogues est un phénomène complexe qui est tributaire de facteurs psychologiques, mais aussi de facteurs environnementaux.

LEGIARTI000024997418

—

La dépendance aux drogues est un phénomène complexe qui est tributaire de facteurs psychologiques, mais aussi de facteurs environnementaux.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Absence de risques et autres facteurs de nuisance autogènes Les équipements de protection individuelle sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance, dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article Annexe 5

—

. - F1 représente la somme des majorations liées aux facteurs influant directement sur le taux d'application, à savoir l'accessibilité aux côtés de la rétention, l'encombrement dans la rétention, la portée des jets de lance et les données météorologiques

Article 223 a-II-2/05

—

extincteurs d'incendie doivent être placés prêts à l'emploi à des endroits aisément repérables pouvant être atteints rapidement et facilement à tout moment en cas d'incendie et de telle manière que les conditions climatiques, les vibrations ou d'autres facteurs

Article Annexe I

—

La distribution d'aliments supplémentés avec un additif relevant des catégories "antibiotiques", "coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses", ou "facteurs de croissance", avec l'indication du nom commercial ou à défaut du type d'aliment,

LEGIARTI000035639576

—

s'agit de la quantité d'électricité consommée par les véhicules routiers ou les motocycles qu'un fournisseur communique au ministère en charge de l'énergie conformément à la formule suivante : - GHGi x Technologie de conversion prédominante Facteur

Page 23 · 700 résultats

← Précédent Suivant →