AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES INDEMNITES DE PETITS ET GRANDS DEPLACEMENTS, REPAS ET TRANSPORT

UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES GRANDS DEPLACEMENTS POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL

S'agissant du chef de redressement n°1 relatif aux indemnités de grand déplacement, il s'évince de la lettre d'observations que la société a mis à la disposition de l'inspecteur du recouvrement un fichier

ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS ET GRANDS DEPLACEMENTS

Accord relatif au montant de l'indemnité de Grand Déplacement en zone touristique, Ile de France et au Luxembourg

Accord d'entreprise sur l'indemnisationdes petits et grands déplacements au sein de la société INEO MP-LR

Accord collectif instituant le remboursement des frais de transport des voyages périodiques pour les ouvriers en grands déplacements

Accord sur les primes de petits et grands déplacements, les primes de chantier, l'indemnisation des repas, et sur les frais professionnels

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/09/2015 RELATIF AUX INDEMNITES DE GRANDS DEPLACEMENTS

Un avenant à l'accord portant sur les indemnités de petits et grands déplacements en date du 28/09/2018

ACCORD SUR LES CONDITIONS DE GRANDS DEPLACEMENTS APPLICABLES PENDANT LA PERIODE D ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS ET DE GRANDS DEPLACEMENTS ET AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES

effectués pour se rendre au siège de l'entreprise depuis son domicile parisien constituaient des grands déplacements, peu important la mention expresse de son contrat de travail relative au lieu d'exécution

Accord Collectif d'Etablissement de Substitution relatif aux Grands Déplacements Bouygues Energies et Services T&D PV International

ACCORD D’ENTREPRISE NANTAISE DES EAUX SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & LES PETITS ET GRANDS DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS

Accord S.E.R.C.E relatif à la prime d'amplitude des ouvriers en grands déplacements Accord du 1 mai 1970

Avenant n°1 relatif au montant de l'indemnité de grand déplacement en zone touristique, Ile de France et Luxemburg

ACCORD D'ENTREPRISE N°1.2020 AUGMENTATIONS SALARIALES, PANIERS, INDEMNITES DE GRAND DEPLACEMENT AU 01/04/2020

ACCORD SUR LES PRIMES DE PETITS ET GRANDS DEPLACEMENTS, LES PRIMES DIVERSES DE CHANTIER, L'INDEMNISATION DES REPAS ET SUR LES FRAIS PROFESSIONNELS

Avenant n°1 Accord relatif au traitement et à l'indemnisation des Petits et Grands Déplacements au sein d'Ineo ITE