X..., embauché le 1er novembre 1978 par la Société internationale des hôtels Sofitel (SIHS) en qualité de chef de cuisine de l'Hôtel Sofitel diététique de Quiberon, a été après mise à pied conservatoire

. ; SOCIETE DOMUS, ... et Danube ; SOCIETE ALPHA HOTEL, ... ; SOCIETE BIJOU HOTEL, ... ; SOCIETE HOTEL DE ... ; SOCIETE HOTEL EXCELSIOR, ... ; SOCIETE OLYMPIC HOTEL, ... ; SOCIETE HOTEL PHENIX, ... ; SOCIETE

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X... et Y..., ès qualités, la société Tahiti Resort Hôtels Polynésie, la société Tahitienne de restauration et d'hôtellerie, la société Hôtelière internationale de Polynésie, la société d'exploitation

« Hôtel du Mont Vernon », parmi lesquels le lot n° [...] que la société M VII a vendu, le 27 décembre 1990, à la société Aurélie, dont U...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société hôtelière Lutetia Concorde, société anonyme dont le siège est à Paris

[C] a été engagé, le 15 juillet 2012, en qualité de directeur général de l'hôtel Pullman Deira City Centre, à [Localité 3], pour une durée déterminée de deux ans renouvelable une fois, aux termes d'un

L'hôtel Be Live Lanzarote Resort est exploité par la société Be Live Hotels. Le 24 décembre 2012, M.

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la réservation hôtelière en ligne

droits de laquelle est la société Dijon finance, a consenti à la société Golf de la Fredière un prêt de 4 520 000 francs destiné à financer le développement du parcours du golf et des installations hôtelières

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société hôtelière

pas recherché si la norme NFP 01012 relative aux garde corps était applicable en l'espèce, alors que, d'autre part, elle n'a pas recherché si le fait d'aller uriner à l'extérieur de l'établissement hôtelier

tous deux ... à Divonne-les-Bains, en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1993 par le tribunal d'instance de Nantua (élections professionnelles), au profit de la société Touristique, thermale et hôtelière

la commune du Moule (la commune), après délibérations du conseil municipal des 24 février 1986 et 18 août 1987, a, par acte sous-seing privé du 20 juillet 1988, vendu à la société d'économie mixte hôtelière

commercial et de bureaux, doit être réputé à usage d'habitation et aurait dû par conséquent faire l'objet d'une demande d'autorisation pour changer la destination du bien en appartement en location hôtelière

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juillet 1989, n° 89/1982), que, par trois jugements du 14 octobre 1988, la société Grand-Hôtel

l'infraction d'abus de pouvoir n'était pas caractérisée à l'encontre de Marius Y... et, en conséquence, a débouté Patrick X... de ses demandes indemnitaires ; "aux motifs que le directeur du Grand Hôtel

alors, d'autre part, que la société Diagonales voyages, qui s'est refusée à tout paiement, n'a jamais contesté l'existence de l'obligation en son principe, et l'hébergement de ses clients dans les hôtels