En outre, le donneur d'ordre informe le transporteur des particularités non apparentes de la marchandise et de toutes données susceptibles d'avoir une incidence sur la bonne exécution du contrat de transport. 3.3.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Il reproduit en caractères très apparents les dispositions de l'article L. 353-7. Article 11. A compter de la réception du projet de bail, le locataire titulaire d'un bail en cours dispose d'un délai de six mois pour accepter le nouveau bail.

LEGIARTI000034226159

—

2 1 an à compter L01CA03 Vindésine Niveau 2 1 an à compter L01CB Dérivés de la podophyllotoxine L01CB01 Etoposide Niveau 2 1 an à compter L01CD Taxanes L01CD01 Paclitaxel Niveau 2 1 an à compter L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS

Article ANNEXE 230-4.A.1

—

Ses portes doivent porter l'indication du type d'agent, et la mention "Danger”, apposées de façon très apparente.

Article 229-II-1.24

—

Une consigne indiquant de façon simple les manœuvres à effectuer pour la mise en service de l'appareil à gouverner auxiliaire et pour l'immobilisation du gouvernail est placée d'une manière apparente dans le local de l'appareil à gouverner ou à proximité

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

214 Aménagement paysager (parcs, jardins, espaces verts, terrains de sport). 22 Transformations 220 Spécialités pluritechnologiques des transformations. 221 Agro-alimentaire, alimentation, cuisine. 222 Transformations chimiques et apparentées

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Il reproduit en caractères très apparents les dispositions de l'article L. 353-7. Article 11. Prise d'effet du bail conforme à la convention dans le cas ou le locataire est titulaire d'un bail en cours.

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Il reproduit en caractères très apparents les dispositions de l'article L. 353-7. Article 9. A compter de la réception du projet de bail, le locataire titulaire d'un bail en cours dispose de six mois pour accepter le nouveau bail.

Article B

—

- Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées. - Fèves, féverolles et espèces apparentées (Vicia spp.). - Soja (Glycina spp.). - Orchidées (Orchidacées), sauf vitro-plants certifiés. Réunion.

Article Annexe IIIa

—

documents de livraison A2T4CP1 - Être précis dans l'expression des réserves A2T4C2 - Sélectionner le ou les matériels de contrôle et de comptage A2T4CP2 - Soigner la présentation de l'expression des réserves A2T4C3 - Contrôler l'état apparent

Article Annexe 226-4.A.2

—

Ses portes doivent porter l'indication du type d'agent et la mention "Danger", apposées de façon très apparente. Les récipients de stockage d'agent extincteur ne doivent pas être installés à l'avant de la cloison d'abordage. 1.14.

Article 9

—

Note 0 (éliminatoire) : Animal maigre : les creux aux abords de la queue sont si prononcés que l'engraissement ne pourra être complet, les côtes sont apparentes et tranchantes.

Article AOC "Pays d'Auge"

—

vente ou vendus sans que, dans les déclarations, les annonces, sur les prospectus, étiquettes, factures, récipients quelconques, l'appellation susvisée soit inscrite et accompagnée de la mention " Appellation contrôlée ", le tout en caractères très apparents

Article Annexe III à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Cette information est mentionnée par affichage et de façon très apparente dans les parties communes de l'immeuble.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Le donneur d'ordre doit également informer l'entrepreneur de transport des particularités non apparentes de la marchandise susceptibles d'avoir une incidence sur la bonne exécution du transport.

Article Annexe II

—

Toute mesure est prise pour empêcher la contamination des volailles et des œufs par les dioxines, les polychlorobiphényles (PCB) et les molécules apparentées. 7.

Article 215.23

—

Ils doivent porter une manière apparente la mention "eau potable" s'il est jugé qu'une confusion peut se produire avec un circuit d'eau non potable ; f) Conformément aux articles R. 1321-2 et R. 1321-3 du code de la santé publique, les eaux destinées

Article Annexe IV à l'article D353-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Cette information est mentionnée par affichage et de façon très apparente dans les parties communes de l'immeuble.

Article Annexe

—

Principe d'observation d'un mouvement apparent ou d'immobilité apparente : ralenti, projection cinématographique.

LEGIARTI000024997418

—

Principe d'observation d'un mouvement apparent ou d'immobilité apparente : ralenti, projection cinématographique.

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