société par actions simplifiée, 4°/ la société Lur Berri distribution, société par actions simplifiée, 5°/ la société Lur Berri Holding, société par actions simplifiée 6°/ la société Lur Berri jardineries

Q..., son chauffeur, procédait à une opération de déchargement d'une benne de terre dans des jardinières du site « La Californie » ; que M.

Ils ont constitué la Sci Les hauts du jardin.

familiaux dont il encourage le maintien et la création et le SDRIF, qui invite à préserver les espaces verts, va également dans le sens d'une préservation des jardins familiaux ; les jardins familiaux

(les consorts X...), propriétaires du lot 51 d'un immeuble en copropriété correspondant à un appartement en rez-de-jardin avec un droit de jouissance d'un jardin jouxtant la plage de la piscine de la résidence

Pierre X... à payer à la société Les Jardins de Sophia la somme de 54.132 euros outre intérêts aux taux légal, et de l'avoir condamnée à payer à la société Les Jardins de Sophia la somme de 12.931,79 euros

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le deuxième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 juin 1999), que les époux X..., preneurs à bail de divers biens parmi lesquels un jardin

conventionné, accordé par le Crédit lyonnais, l'ont donnée à bail, après avoir obtenu une autorisation préfectorale, aux époux Z..., moyennant un loyer principal pour le logement et un loyer annexe pour le jardin

Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société JSB société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins

sa proximité avec un aire de jeux ; que de plus la protection alléguée par le prévenu au-dessus du portillon d'accès au bassin n'était pas en place le jour des faits alors que ni Albert Z..., ni le jardinier

affirmant que le golf de [Localité 9] "n'est pas une entité économique", sans avoir recherché, ainsi qu'elle y était invitée, si le personnel affecté à l'activité golfique (directrice, agent d'entretien, jardiniers

ET : SARL O'4 JARDINS Création et entretien de jardins et toutes opérations commerciales susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement [Adresse 2] Représentée par M. [F] [O], Gérant.

Y..., ayants droit de Mme Z..., un appartement situé au 1er étage d'un immeuble qui avait été précédemment divisé en neuf lots dont le lot n° 64 devenu le leur, ayant trois fenêtres donnant sur le jardin

par le magistrat instructeur dans sa première commission rogatoire, qu'il s'est également expliqué, en exécution de la seconde commission rogatoire à propos du protocole d'accord conclu entre la SCI Jardins

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 2019), Mme G... était locataire d'une maison d'habitation avec un jardin, dans laquelle se trouvent des locaux loués par la société No Time Records et accessibles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société civile immobilière Les Jardins de Boulingrain, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI "Les Jardins du Barcarès", représentée par sa gérante la société

société anonyme, dont le siège est Centre commercial Bordeaux Nord, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de la société Jardinière