CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8cd9ba5988459c4f013
3 mars 1998
page 8 de son rapport d'expertise coté D182, avoir constaté au greffe du tribunal la présence d'un palan de marque Victory charge deux tonnes, précisant que ce palan était " présenté dans un sac de plastique
Chambre 2 A
6a192be8cdc6046d4754962c
28 mai 2026
En effet, les photographies produites en pièce n°2 présentent un escalier ancien en bois avec des nez de marche en matière plastique mais ne permettent pas de constater un défaut d'entretien ou une quelconque
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02781_20230216
16 février 2023
demande de restitution d'un crédit d'impôt recherche au titre de l'année 2014, à raison des dépenses de recherche exposées par l'une de ses filiales, la société SAF, ayant une activité d'injection de matières
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f866
6 juin 2012
période extrêmement courte (entre novembre 2008 et mai 2009), ce qui empêche de caractériser la notion de difficultés économiques, conteste que l'ensemble du groupe AMIQUAR (sociétés d'emballage en matières
TPX MLJ CG FOND
6969451ccdc6046d4770db68
13 janvier 2026
LA SOCIETE DAVIS MONGAZONS [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Jérôme DEREUX, avocat au barreau de ROUEN, substitué par Maître Raphaël GODARD COMPOSITION DU TRIBUNAL Sous la présidence de
BSM JCP
69730146cdc6046d47608dea
8 janvier 2026
et cloisons : Maintien en état de propreté ; Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière
Reconduite à la frontière
DTA_2305349_20231004
4 octobre 2023
A se prévaut de ce qu'il a occupé un poste dans le secteur de l'industrie des matières plastiques du mois de février 2021 au mois de juin 2022, comme l'atteste le visa de la convention collective de ce
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110238
25 mai 2016
le tout à l'égout était déformée par suite d'une température excessive de l'eau, la chaudière arrivant à monter jusqu'à 120° ; qu'il annexe au procès-verbal des photographies montrant des dépôts de matière
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10952
27 septembre 2017
Cet engagement de non-concurrence est limité aux activités suivantes : transformation de matière plastique type plexiglass et mannequin étalagiste.
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026856779
28 décembre 2012
Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de la SAS SIA Industrie, - les conclusions de M.
6253ca38bd3db21cbdd8a616
19 février 2008
en 1989 à chacun de ses sept enfants, dont Olivier, nu-propriétaire, exerçant par ailleurs des responsabilités dans des sociétés contrôlées, ayant pour objet le soufflage et le moulage d'objets en matières
CHAMBRE SOCIALE B
615e0df4c25a97f0381f50ba
13 novembre 2014
assuré la direction, conjointement avec un sieur [H], du site de [Localité 5] (Seine-et-Marne) consacré à la fabrication et à la maintenance de moules métalliques destinés à la production d'articles en matière
ECLI:FR:CCASS:2015:C110119
5 mars 2015
pouvant que s'aggraver aboutissant à la naissance d'un arc électrique générateur d'ignition lorsque celui-ci se développe à proximité de matériaux inflammables, tels que les polymères d'hydrocarbure (matières
6ème chambre
DCA_23NT01490_20231219
19 décembre 2023
Mme A, salariée de la société à responsabilité limitée Vendoise, située à Saint-Herblain, exerçait une activité de vente au détail et de vente ambulante de tous objets en matière plastique, articles de
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00109
27 février 2018
judiciaire ; que d'après un courrier des services de la préfecture du Haut-Rhin, la société Locacil avait déposé le 20 février 1998 un dossier de déclaration pour une installation de revalorisation de matières
Pôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e17
27 mars 2015
des dessins et modèles en considérant, tout à la fois, qu'il ne remplit pas les conditions de nouveauté et de caractère propre, que son apparence générale (forme rectangulaire à bords arrondis, en matière
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10409
3 mai 2016
Poppelmann France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Plastiques Poppelmann France à payer à M.
Pôle 2 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0b
8 décembre 2009
ensuite Walbro puis T.I., filiale à 100 % de la société Dyno, a fait appel à la société de droit italien Fispa Ulma, devenue Aries Industrie, pour la fourniture de clapets séparateurs fabriqués en matière
6137256fcd5801467741db7c
19 septembre 1994
, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué, la chambre d'accusation a refusé de prononcer la nullité de la saisie de deux serre-câbles en matière
6253c925bd3db21cbdd87636
3 mars 2005
HUGON des contrats par lesquels elle confiait à cette dernière la réalisation en sous-traitance de divers articles en matière plastique (bacs, jardinières, arrosoirs...).
Page 23 sur 939