CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
Pour chaque concours, les épreuves sont notées sur vingt avant application du coefficient correspondant.
Article 11
Le jury attribue aux candidats une note de 0 à 20 sur l'ensemble des deux épreuves.
Article Annexe
Ces établissements sont classés en cinq catégories (de A à E) en fonction des notes suivantes :
LEGIARTI000047357184
Notes : Aux fins des interprétations uniformes, on a utilisé les abréviations ci-après :
Article 17
Les épreuves orales, sportives et, le cas échéant, pratiques sont notées de 0 à 20.
Article Table 21.2
Notes : les notes ci-dessous s'appliquent aux tables 21.1et 21.2, suivant les besoins. Note (a) Pour déterminer les dispositions applicables, se référer aux articles 223a-II-2/19 et 223a-II-2/24 .
Article 9
Elles sont créditées d'une note égale à la moyenne des notes obtenues par l'ensemble des candidates au concours auquel elles participent.
Article 5
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. 1° Epreuve écrite d'admissibilité : L'épreuve écrite d'admissibilité consiste à partir d'une mise en situation professionnelle sur un sujet administratif d'ordre général, à rédiger une note visant
Pour les candidats scolarisés ou bénéficiant d'un livret de suivi scolaire, les propositions de notes sont faites sous la responsabilité du chef d'établissement concerné.
Article 3
Les candidats ajournés redoublant la classe de terminale qui se présentent de nouveau à l'examen peuvent conserver le bénéfice des notes des épreuves obligatoires égales ou supérieures à 10 sur 20.
Article D334-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 47
En cas de redoublement de la classe de terminale ou d'interruption de la scolarité après un échec à l'examen, les candidats conservent les notes du contrôle continu acquises durant l'année de la classe de première de la session précédant l'échec à l'examen
Article D336-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 48
Article ANNEXE I
Choix de pistes parallèles en service Note.-Le chiffre de code mentionné dans le présent paragraphe est celui établi par le premier élément de code de la table A-1 " Aerodrome reference code " du paragraphe CS ADR-DSN.
LEGIARTI000043708680
L'organisation de l'administration pénitentiaire : - les services centraux ; les directions interrégionales des services pénitentiaires ; les établissements pénitentiaires ; les services pénitentiaires d'insertion et de probation ; les services à compétence
Article 6
L'évaluation de chaque épreuve est sanctionnée par une note variant de 0 à 20 en points entiers. Le diplôme ne peut être délivré au candidat déclaré absent à l'évaluation d'une épreuve sauf lorsque l'absence est dûment justifiée.
Article 8
Chaque transport donnera lieu à l'établissement, en double exemplaire, d'une note indiquant le décompte détaillé du prix perçu ; cette note, dûment datée, doit porter le nom et l'adresse de l'ambulancier, le numéro et la date de l'agrément, le nom du
Article 19
Il conserve, le cas échéant, le bénéfice de la note supérieure à la moyenne qu'il a obtenue à l'une des deux épreuves.
Article 3-5
Le jury attribue à cette épreuve une note de 0 à 20 qui est multipliée par le coefficient correspondant.
Le concours comporte une épreuve d'admissibilité et une épreuve orale d'admission, notées de 0 à 20.
Le chef d'organisme fixe, dans une note, l'organisation et le fonctionnement de la prévention au sein de son organisme.
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