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1 952 résultats pour « objets de petit appareillage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

68e015b574e929a9d8fa489a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

genou droit, une plaie sur la face antéro-externe du coude droit, un genou droit un peu enraidi sans signe d’œdème ni de latéralité, un coude droit enraidi avec prosuppination réduite d’un tiers et un petit

Source officielle

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02308_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Toutefois, en se bornant à faire état de ce que cinquante-quatre des commandes exécutées en 2018 ont fait l'objet de fiches signalétiques, et que certaines d'entre elles ont fait l'objet d'études géotechniques

Source officielle
CA

3e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae116074

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Mme [X] ne présente pas les anomalies morphologiques de l'appareil génital que l'on rencontre en cas d'exposition au DES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e20

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Mme Y...ne présente pas les anomalies morphologiques de l'appareil génital que l'on rencontre en cas d'exposition au DES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85280

Appel

22 janvier 2001

22 janvier 2001

Dans l'appareil se trouvaient son fr re qui pilotait, sa m re ainsi que son second fr re plus jeune.

Source officielle
CA

3e chambre

60335cd9e2d12d0e0cffaa93

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

technique : prise en charge au titre des complications imputables de l'appareil auditif, - frais de logement adapté : sans objet, - frais de véhicule adapté : sans objet, - des réserves d'avenir

Source officielle
CC

civ1

6137222acd580146773fac0f

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

XY..., Petit, de Mme XW..., de MM. Jean-Marc R..., Faille, Sureau, XG..., de Mme XE..., de M. XU..., de Mmes XZ..., XX..., de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01431

Cassation

21 novembre 2023

21 novembre 2023

appareil conçu par deux jeunes ingénieurs devait révolutionner l'aviation légère.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100772

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

il est cependant reproduit au verso du bon de commande, après les conditions générales de vente, les dispositions des articles L. 121-23 à L.121-24 du code de la consommation, dans des caractères de petite

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0125JUD003334910

Admin. suprême

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Le requérant, toujours à genoux, s’aperçut que C.E. tenait un appareil noir équipé d’un bouton et duquel sortaient deux fiches.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:468145.20240506

Admin. suprême

6 mai 2024

6 mai 2024

ou de mise à mort prohibés par le a) de l'annexe IV de la directive figure notamment les " Collets (), gluaux, hameçons, oiseaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés, enregistreurs, appareils

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2203396_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

S’agissant des dépenses de petit outillage : Il résulte de l’instruction que pour l’année 2015, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00844

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

n'est d'ailleurs pas précisé étant rappelé qu'il s'agit d'une petite entreprise au sein de laquelle les "réunions professionnelles" sont nécessairement limitées voire ponctuelles ; s'agissant du goûter

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007981238

Admin. suprême

16 novembre 1998

16 novembre 1998

à une extension de la surface commerciale exploitée par l'aménagement d'une galerie marchande est sans incidence sur la légalité de la décision attaquée, dès lors que ladite extension devrait faire l'objet

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

626b8172d1fb03057d9a5121

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

L'huissier constate également la trace de petits coups non rebouchés.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a19201fcdc6046d4752a928

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

modérée dorso-lombaire associée à un aspect dégénératif débutant en lombaire, une importante bascule du bassin de 36 mm du côté gauche, au niveau pulmonaire, l'aspect de lobectomie avec un aspect un petit

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TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500144_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2025, l'association Le Toto-Bois - association pour l'étude et la protection de la vie sauvage dans les petites Antilles (AEVA),

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42169066fd7c90fc232f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En l'occurrence, le docteur [D] retient une incidence professionnelle du fait d'une petite gêne à l'utilisation du membre supérieur droit en élévation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97a

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

ou de prestations de services (pour des tiers) à destination des parents et des enfants, diffusion d'échantillons pour le compte de sociétés spécialisées dans le domaine de la puériculture et de la petite

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CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008223991

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

° Equipements commerciaux exerçant une attraction sur la zone de chalandise (...) ; Considérant que, pour l'application de ces dispositions, la zone de chalandise de l'équipement commercial faisant l'objet

Source officielle