Poids spécifique d(20,4) : non inférieur à 0,928 et non supérieur à 0,951 (1). Acides gras libres : pas plus de 3 p. 100, exprimés en acide oléique (1). Caractéristiques du di-alpha-tocophérol.

Article 1

—

disposition suivante : Etapes Eléments de traçabilité Enregistrements 14b- Tri / éviscération / calibrage / conditionnement des poissons vendus frais entiers et éviscérés - Etiquette de caisse : date de pêche, DLV, code lot, nombre, calibre et poids

Article ANNEXE II

—

- service de jour comme de nuit ; - travail en poste isolé ; - port de charges + 15 kg : équipement de protection individuelle (EPI) et/ ou manutention ; - travail en hauteur ; - travail en ambiance froide ; - travail en ambiance sonore ; - permis poids

Article 42 c

—

Les véhicules automobiles ou remorqués dont le poids total autorisé en charge excède 6 tonnes, à l'exception des véhicules de, transport en commun de personnes, des tracteurs routiers, des véhicules immatriculés dans les séries WW non encore carrossés

Article 1

—

L'addition de lactose hydrolysé est autorisée dans les denrées alimentaires énumérées ci-après sous réserve que les quantités employées ne dépassent pas les teneurs indiquées pour chaque catégorie d'aliments exprimées en pourcentage du poids du produit

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 29

Arrêté du 16 juillet 1953 relatif à la destruction des poissons des espèces reconnues nuisibles

Ce procès-verbal devra mentionner les lieux et circonstances de la pêche, le nombre et la qualité des pêcheurs y ayant participé, les moyens utilisés, les poids et dimensions moyens des poissons capturés appartenant aux espèces reconnues essentiellement

Article 1

—

liaisons intraeuropéennes, déterminé conformément à l'article 3 ci-dessous ; D est la distance kilométrique mesurée d'après l'itinéraire le plus court par la route, y compris les distances parcourues en empruntant des liaisons maritimes ; P est le poids

Article R614-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 85

Code de la propriété intellectuelle

Lorsqu'une marchandise ou un objet, en raison de son poids, de ses dimensions, de sa valeur, de sa nature ou de la trop faible quantité de produit ne peut faire l'objet d'un prélèvement de deux échantillons, la marchandise ou l'objet est prélevé dans

Article R711-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 16

Code de commerce

Sur proposition de l'assemblée générale de la chambre de commerce et d'industrie territoriale, l'autorité de tutelle peut décider que chaque délégation comprend au minimum un élu par catégorie ou sous-catégorie indépendamment du poids économique de la

Article 16

—

. - Le nom chimique de la ou des substances nocives contenues dans une concentration supérieure à : 3 p. 100 en poids pour les substances de la classe II a ; 6 p. 100 en poids pour les substances de la classe II b ; 10 p. 100 en poids pour les substances

Article R221-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

Code de la route

Les catégories B et B1 du permis de conduire obtenues avant le 19 janvier 2013 autorisent la conduite des tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes ainsi que les quadricycles à

LEGIARTI000030063687

—

Tableau 1.1 POIDS CORPOREL (g) DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE Réserve et pendant les procédures jusqu'à 20

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

connaissance de l'état de santé de la personne et appréciation des principaux paramètres servant à sa surveillance : température, pulsations, pression artérielle, rythme et fréquence respiratoires, taux de saturation en oxygène, volume de la diurèse, poids

Article 5

—

Pour les stagiaires titulaires des catégories de permis de conduire C ou CE : - poids réel supérieur ou égal à 75 % du PTAC ou du PMA ; - ralentisseur intégré au moteur et/ou d'un ralentisseur de type électromagnétique ou hydraulique ; - véhicule porteur

Article S 19

—

. - A proximité des escaliers et des passages, portes, etc., tous les objets exposés doivent être présentés sur des supports fixés au mur ou au sol, y être eux-mêmes fixés ou présenter un poids tel qu'ils ne puissent être déplacés ou renversés.

Article 214-2.12

—

Les passerelles ou parties des ponts extérieurs n'offrant pas une résistance suffisante au poids des travailleurs et de leurs équipements doivent être clairement marquées.

Article 41 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

européenne et destinés dans cet Etat à être utilisés à titre temporaire ou à faire l'objet de travaux dans les conditions prévues aux a et b du III de l'article 256 du code général des impôts : a) Désignation des biens ou matériaux ; b) Quantité exprimée en poids

Article R118-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 91 > 10

Code de la voirie routière

Pour déterminer ce seuil de trafic, les véhicules dont le poids total autorisé en charge dépasse 3,5 tonnes sont comptés pour cinq véhicules.

Article L4461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 33

Code des transports

Elles sont tenues de déclarer aux agents commissionnés à cet effet la nature et le poids de leur chargement. Cette déclaration est effectuée par voie dématérialisée.

Article 12

—

Acheminement par voie aérienne sans surtaxe. c) Petits paquets : Catégorie non admise et remplacée par celle des paquets-poste. d) Paquets-poste : Mêmes conditions d'admission que dans le régime intérieur (poids maximal 3 kg) : Jusqu'à 100 g 4,40 F Au-dessus

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