échoué (liste nominative avec motif) ; - la liste des centres de formation ayant assuré la préparation des candidats à l'épreuve, avec leur taux de réussite ; - l'analyse des enquêtes de satisfaction des candidats au certificat ainsi que leur profil

Article 17

—

Ces modalités d'adaptation permettent : -de tenir compte de l'environnement local ; -de diversifier les profils des étudiants accueillis tout au long du parcours de 180 crédits européens ; -d'enrichir les connaissances et compétences des étudiants en

Article Annexe 5

—

Gérer ses interventions en fonction du profil des stagiaires (style conduite, problématique personnelle …) S 27. Connaître les différents comportements de transgression S 28.

Article Annexe IV

—

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS SPÉCIALITÉ INDICE S I G Y (1) C O (2) P (3) SOUS-OFFICIERS DU PERSONNEL NAVIGANT Radio de bord (13xx) Admission et maintien

Article Annexe 1

—

Les profils porteurs, les panneaux ou lames de plafonds seront montés en butée, à leurs extrémités. Les conditions au pourtour (liaison plafond/mur) doivent être celles utilisées dans la pratique, cornière de rive par exemple.

Article Annexe 4

—

Phosphates Flaveur Variation inférieure à 0,5 mg/L Valeur inférieure à 50 µS/cm Variation inférieure à 0,5 unités pH Valeur inférieure à 0,5 mg/L Valeur inférieure à 0,2 mg/L Valeur inférieure à 0,1 mg/L Seuil inférieur à 3 DT1 - - - x Profil

LEGIARTI000049436052

—

Les données relatives aux rédacteurs de documents, aux enquêteurs, aux magistrats saisis et aux autorités compétentes informées sont les suivantes : - le nom, l'identifiant, le grade, l'unité d'affectation, les coordonnées professionnelles et le profil

Article L613-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 39

Code monétaire et financier

Il tient compte, lors de cet examen, de l'adéquation des fonds propres et de la structure de financement des personnes ou du groupe concernés par rapport à la complexité de leurs structures organisationnelles et à leurs profils de risque.

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

jusqu'à la remise en état du site ; 5° En complément du 7° de l'article R. 181-13, si l'ouvrage est construit dans le lit mineur d'un cours d'eau, l'indication des ouvrages immédiatement à l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique ; le profil

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

La capacité de l'organisme de formation de disposer d'un coordonnateur pédagogique avec un profil en cohérence avec la formation proposée : • des qualifications exigées par l'arrêté du diplôme pour lequel est demandée l'habilitation ; • ou, quand

Article 1

—

d° Protes de l'Imprimerie nationale d° Traducteurs. d° Vérificateurs des travaux de classe normale. d° Architectes de classe normale. Attaché principal, chargé d'études documentaires principal (2e classe).

Article ANNEXE 1

—

A partir d'un profil d'édition permettant d'extraire les rubriques définies dans la présente annexe au paragraphe 1.a ou 1.c, une édition est réalisée dans l'ordre des numéros d'inventaire, faisant apparaître l'intitulé des rubriques.

Article Annexe I

—

-Chaque lieu de stage agréé pour recevoir des étudiants de troisième cycle doit établir chaque année à l'intention du coordonnateur du diplôme d'études spécialisées et de l'agence régionale de santé pilote de l'interrégion, un profil des postes d'étudiants

Article 3

—

dont la consommation n'est pas facturée par mois civil, l'évaluation de la consommation mensuelle de gaz naturel est réalisée à partir de la consommation annuelle de référence du point de comptage et d'estimation (PCE) du client, modulée selon le profil

Article 189

—

maire de la commune ou de son représentant ; 4° De deux électeurs de la commune, désignés par le haut-commissaire, après avis du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie ; 5° D'une personnalité qualifiée indépendante, sans voix délibérative, dont le profil

Article Annexe III

—

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION ET LE MAINTIEN DANS LES DIFFÉRENTS CORPS ET SPÉCIALITÉS D'OFFICIERS APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS S I G Y (1) C O P (2) CONCOURS EXTERNE ET INTERNE DE L'ÉCOLE DE L'AIR ET DE L'ESPACE CORPS DES

Article Annexe

—

Il (elle) conçoit le profil des équipes dont il a besoin et recrute ou participe au recrutement.

Article Annexe

—

Les ratios financiers peuvent être variables en fonction des paramètres suivants : - la catégorie de la voie, le profil en travers, la localisation et la zone climatique des voies et ouvrages ; - le type d'équipement.

Article Annexe Ib (suite)

—

X La conversion des images Choisir les modes de conversion et les profils en fonction des matériels utilisés.

Article ANNEXE

—

en matières plastiques. 22. 21Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques. 22. 22 Fabrication d'emballages en matières plastiques. 22. 22Z Fabrication d'emballages en matières plastiques. 22. 23 Fabrication

Page 23 · 537 résultats

← Précédent Suivant →