169 711354 CH FRANÇOIS ÉLIE 170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE PAULINE 172 806962 CN PÈRE SACCO 173 925656 CN MORJOLÈNE 174 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE 175 735900 CH ANTHEUS 176 614203 CN EMAVADEL 177 428363 CH LA CONFIANCE

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Infractions générales du droit pénal des affaires : abus de confiance, escroquerie, faux et usage de faux, recel.

Article Annexe 5

—

Etre capable de créer un climat de confiance SFC 9. Etre cohérent entre son discours et ses actes C 5. Gérer la dynamique d'un groupe restreint S 12. Connaître le fonctionnement d'un groupe restreint S 13.

Article Annexe 1

—

Hangar de la CUMA, Sainte-Anne, 85170 Saligny. 10270 6 mai 2008 CUMA Les Castors. 3, chemin Les Fougères, La Confiance, 97470 Saint-Benoît. 10272 6 mai 2008 Union des caves du Bourgeais et du Blayais (Alliance Côtes en Bordeaux).

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

l'engagement du demandeur à afficher de façon permanente, visible et accessible les coordonnées des services de secours, du conseil départemental, de l'employeur, le cas échéant, de l'accueillant lui-même et éventuellement de voisins ou de personnes de confiance

LEGIARTI000046025690

—

sciences appliquées de Toulouse 2 Cellules Synthétiques Technologies Quantiques : Capteurs, Matériaux, Théorie Quantum Technologies : Sensors, Materials, Theory QuantSMT Université de technologie de Compiègne 1 Intelligence artificielle de confiance

LEGIARTI000051679050

—

Accompagner les pratiquants/compétiteurs tout au long du programme d'entrainement et/ou des compétitions, en appréhendant leurs besoins dans leur globalité et en mettant en œuvre des techniques de motivation et de soutien, afin de renforcer leur confiance

Article 990 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 86

Code général des impôts

janvier 2014 ou des contrats souscrits avant cette date et ayant subi, entre le 1er janvier 2014 et le 1er janvier 2016, une transformation partielle ou totale entrant dans le champ du I de l'article 1er de la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

sans que ce remboursement puisse excéder 5 000 euros ; 21° Ne pas utiliser, pour une durée maximale de six mois, les comptes d'accès à des services de plateforme en ligne définis au 4 du I de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance

Article Annexe Ib

—

C5-12 Diriger et mettre en confiance les modèles. C5-13 Conseiller le client. C5-14 Synthétiser des données et rendre compte d'expériences professionnelles. C5-2 / Argumenter C5-21 Expliciter ses choix techniques et artistiques.

Article Annexe

—

Conservation d'une version homologuée du système de billetterie auprès d'un tiers de confiance La version du logiciel ayant servi à l'homologation par le Centre national du cinéma et de l'image animée devra être déposée auprès d'un tiers de confiance

Article 41

—

Ce congé peut être fractionné en demi-journées ; 9° A un congé de solidarité familiale lorsqu'un ascendant, un descendant, un frère, une sœur, une personne partageant le même domicile ou l'ayant désigné comme sa personne de confiance au sens de l'article

Article 18

—

Tests : erreur de première et seconde espèces, régions de confiance. Hypothèses simples et Lemme de Neyman-Pearson. 4. Principe d'invariance, application aux tests classiques. 5. Analyse en composantes principales. Régression.

Article 11

—

Estimation ponctuelle et par intervalle de confiance d'une moyenne, d'une proportion, d'une variance.

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de l'action sociale et des familles

Pour les établissements mentionnés au I, lorsque le médecin coordonnateur assure le suivi médical du résident, ce dernier ou, le cas échéant, son représentant légal ou la personne de confiance mentionnée à l'article L. 311-5-1 du présent code peut désigner

Article Annexe II

—

Le bon état écologique est atteint pour une espèce au titre du critère D1C4 si la borne supérieure de l'intervalle de confiance à 80 % de l'indicateur est supérieure au seuil de 0 %.

Article Annexe 411-2.A.1

—

L'organisme, le laboratoire d'essais et leur personnel ne doivent s'engager dans aucune activité pouvant mettre en péril la confiance dans leur indépendance de jugement et dans leur intégrité en ce qui concerne leurs activités dans le domaine relevant

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Audit de sécurité des systèmes informatiques : Evaluation des architectures de confiance : infrastructure à clé publique, certificat numérique, signature électronique.

Article Annexe Ib (suite)

—

Caractériser ces droits : notion de temps (perpétuel ou temporel), de durée de protection (notion de domaine public, d'œuvre posthume), d'abus notoire, de droit voisin.

LEGIARTI000047321646

—

En cas d'abus (travaux à caractère vexatoire, ne respectant pas les conditions prévues dans la notification de travaux, rendant l'utilisation du logement impossible ou dangereuse), le locataire peut également saisir le juge pour interrompre ou interdire

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