Codes de loi français

Article L6431-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 84 > 14

Elle doit être en mesure de les accueillir de jour et de nuit, éventuellement en urgence Elle mène une réflexion sur les questions éthiques posées par l'accueil et la prise en charge médicale ; Elle élabore et met en œuvre une politique d'amélioration

Article R313-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout véhicule à traction animale, dont, chargement compris, la longueur dépasse 6 mètres ou la largeur 2 mètres, doit être muni à l'avant, à la limite du gabarit, de deux catadioptres avant

Article D1803-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 71

Elle peut s'accompagner de la prise en charge de nuitées d'hébergement en cas d'impossibilité d'acheminement vers le lieu de formation le jour même de l'arrivée, de frais de réservation ou de frais de dossier susceptibles de faciliter l'accès au logement

Article A4241-50-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Le radar peut toutefois être utilisé à des fins de formation par bonne visibilité de jour et de nuit, même en l'absence d'une telle personne à bord ; c) Qu'ils sont équipés, à l'exception des menues embarcations et des bacs, d'une installation pour l'émission

LEGIARTI000042970192

de nuit 1 77 - SEINE-ET-MARNE - Adjoint chef service départemental de nuit 1 78 - YVELINES - Adjoint chef service départemental de nuit 2 91 - ESSONNE - Adjoint chef service départemental de nuit 2 95 - VAL-D'OISE - Adjoint chef service départemental

Article Annexe I

Saint-Denis R 48 Morey Saint-Denis 1er cru R 48 Nuits Saint-Georges R 49 Nuits Saint-Georges 1er cru R 47 Vosne-Romanée R 48 Vosne-Romanée 1er cru R 48 Vougeot R 50 Vougeot 1er cru R 48 Chambertin R 42 Chambertin Clos de Beze R 42

Article CH 10

. - Dans les locaux ventilés, chauffés par air chaud ou conditionnés par air pulsé, en cas d'élévation anormale de température faisant craindre un début d'incendie, un dispositif de sécurité doit assurer automatiquement l'extinction ou la mise en veilleuse

Article Annexe I

1er cru R 47 Marsannay R 48 Marsannay + mention rosé Rs 58 Marsannay B 55 Morey Saint-Denis R 46 Morey Saint-Denis B 53 Morey Saint-Denis + mention 1er cru R 46 Morey Saint-Denis + mention 1er cru B 51 Nuits Saint-Georges R 49 Nuits

Article Annexe I

R 62 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits Rs 62 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS R 65 BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS Rs 65 BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE ET BOURGOGNE ORDINAIRE (COTEAUX BOURGUIGNONS) R 65

LEGIARTI000042970238

= 10 13-BOUCHES-DU-RHONE-Adjoint Chef service départemental de nuit 1 59-NORD-LILLE AGGLOMERATION-Chef du service de commandement nuit 1 77-SEINE-ET-MARNE-Adjoint Chef service départemental de nuit 2 78-YVELINES-Adjoint Chef service départemental

Article Annexe I

6 dB(A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) En outre, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article 3

. - Chronobiologie : effets du travail de nuit et en équipe sur le sommeil

Article 23

ils suivent l'évolution des traitements de la fonction publique, constatée par le ministre chargé de la santé ; 2° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit

Article 3

Les valeurs fixées par l'arrêté d'autorisation ne peuvent excéder 70 dB(A) pour la période de jour et 60 db(A) pour la période de nuit, sauf si le bruit résiduel pour la période considérée est supérieur à cette limite.

Article 16

. - Pour les agents dont les fonctions les amènent à effectuer plus de quinze déplacements par année civile représentant plus de trente-cinq nuitées, les montants forfaitaires des indemnités d'hébergement, fixés au paragraphe II ci-dessus, peuvent être

Article R6152-407

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 17 > 31

Lorsqu'il est effectué la nuit, il est compté pour deux demi-journées. Le service hebdomadaire des praticiens contractuels à temps partiel correspond à une quotité comprise entre quatre et neuf demi-journées hebdomadaires.

Article Annexe 3A

charges de sécurité sociale et de prévoyance Ind. 8 compte 647 - autres charges sociales Ind. 8 Tableau des appointements somme de l'ancienneté dans l'emploi de chaque travailleur socio-éducatif (hors chef de service, surveillant de nuit

LEGIARTI000023891234

CÔTES DE NUITS VILLAGES R 1,50 CÔTES DE NUITS VILLAGES B 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY R 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY 1er CRU R 1,50 FIXIN R 1,50 FIXIN 1er CRU R 1,50 FIXIN B 1,50 FIXIN 1er CRU B 1,50 GEVREY-CHAMBERTIN R 1,50

Article Français (suite)

.: Les Psaumes de la nuit Stevenson, R.L.: Jardin de poèmes pour enfants (traduit de l'anglais) Trenet, C.: Le Jardin extraordinaire Parmi les poètes contemporains, on pourra sélectionner des textes de : M. Alyn, M. Béalu, R.G. Cadou, J. Cayrol, A.