CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

27 842 résultats pour « (sur le 3e moyen pris en sa seconde branche) divorce »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

TABLEAU I GRADE ECHELONS INDICES BRUTS Technicien surveillant des services médicaux 7e 638 6e 595 5e 557 4e 522 3e 485 2e 455 1er 422 GRADE ECHELONS INDICES BRUTS Technicien de

Article 19

—

Les intéressés conservent, dans la limite de la durée moyenne du temps requis pour bénéficier d'un avancement d'échelon dans leur nouveau grade, leur ancienneté d'échelon lorsqu'ils sont nommés à l'indice égal ou lorsque l'augmentation de leur indice

Article 33

—

(hors transferts entre branches) 426,7 (En milliards d'euros) PRÉVISIONS DE RECETTES Maladie 147,8 Vieillesse 100,0 Famille 52,6 Accidents du travail et maladies professionnelles 11,7 Toutes branches (hors

Article 73

—

4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise Surveillant brigadier Surveillant brigadier 6e échelon 6e échelon Ancienneté

Article L3421-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 32

Code de la santé publique

Les vérifications visées au quatrième alinéa sont faites au moyen d'analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques.

Article 2

—

11e échelon : : 10e échelon : 10e échelon : : 9e échelon : 9e échelon : : 8e échelon : 8e échelon : : 7e échelon : 7e échelon : : 6e échelon : 6e échelon : : 5e échelon : 5e échelon : : 4e échelon : 4e échelon : : 3e

Article 9

—

acquise : :10e:10e: Ancienneté acquise : : 9e: 9e: Ancienneté acquise : : 8e: 8e: Ancienneté acquise : : 7e: 7e: Ancienneté acquise : : 6e: 6e: Ancienneté acquise : : 5e: 5e: Ancienneté acquise : : 4e: 4e: Ancienneté acquise : : 3e

Article ANNEXE II

—

Attaché administratif de 1re classe : Attaché de 1re classe : 5e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon 3e échelon 3e échelon 2e échelon 2e échelon 1er échelon 1er échelon Attaché administratif de 2e classe : Attaché de 2e

Article 10

—

La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps mentionnés à l'annexe II du présent décret sont fixées ainsi qu'il suit : GRADES ET ECHELONS DUREE Moyenne Minimale Classe

Article 9

—

La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps mentionnés à l'annexe I du présent décret sont fixées ainsi qu'il suit : GRADES ET ECHELONS DUREE Moyenne Minimale Classe

Article 5

—

(hors transferts entre branches) 462,9 473,0 - 10,1 II. - Pour l'année 2014, sont rectifiés les prévisions de recettes, réparties par catégorie dans l'état figurant en annexe B à la présente loi, et le tableau d'équilibre, par branche, du régime général

Article 1751

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 80 > 66

Code civil

En cas de divorce ou de séparation de corps, ce droit pourra être attribué, en considération des intérêts sociaux et familiaux en cause, par la juridiction saisie de la demande en divorce ou en séparation de corps, à l'un des époux, sous réserve des droits

Article 3

—

échelon 3/4 ancienneté acquise 5e échelon 3e échelon Sans ancienneté 4e échelon 2e échelon Sans ancienneté 3e échelon 1er échelon 3/2 ancienneté acquise 2e échelon 1er échelon Sans ancienneté 1er échelon 1er échelon

Article 3

—

échelon 3e échelon : - après 1 an 3e échelon - avant 1 an 2e échelon 2e échelon 2e échelon 1er échelon 1er échelon Attaché d'administration et d'intendance Attaché d'administration et d'intendance 12e échelon

Article 4

—

échelon Ancienneté acquise + 6 mois 6e échelon 2e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 1er échelon Ancienneté acquise 4e échelon 4e échelon provisoire Ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon provisoire Ancienneté acquise

Article 9

—

échelon 4e échelon 2e échelon 2e échelon 1er échelon 1er échelon Officier de paix principal Officier de paix principal Echelon exceptionnel Echelon exceptionnel 3e échelon 3e échelon 2e échelon 2e échelon 1er

Article 6

—

NOUVELLE Administrateur des postes et télécommunications hors classe Administrateur des postes et télécommunications hors classe 7e échelon 7e échelon 6e échelon 6e échelon 5e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon 3e

Article L411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 51

Code du tourisme

les salariés dont les rémunérations sont les plus faibles ; 2° Le montant de la contribution de l'employeur et les modalités de son attribution, notamment la modulation définie conformément au 1° ci-dessus, font l'objet soit d'un accord collectif de branche

Article 1

—

et spécialités suivantes : Branche Opérations : spécialité Conduite nautique.

Article 1

—

Hors-classe 1er échelon provisoire 852 5e échelon 801 4e échelon 741 3e échelon 701 2e échelon 633 1er échelon 593 Groupe 1. 1re classe 5e échelon 780 4e échelon 732 3e échelon 701 2e échelon

Page 24 · 27 842 résultats

← PrécédentSuivant →