Codes de loi français

LEGIARTI000020648453

. - Matériel et gros outillage : 13.500 TITRE IV. - DÉPENSES D'INTERVENTION ÉCONOMIQUE A. - Indemnisation de distilleries (pour cessation ou conversion d'activité) : 1.288.000 B. - Indemnisation de l'arrachage des pommiers et poiriers : Mémoire.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible : Un dynamomètre marqueur ; Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront : un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse, un fragment de papier émeri, un gros

Article Annexe I

Ptilotrichum macrocarpum Corbeille d'argent à gros fruits. Ptilotrichum pyrenaicum Corbeille d'argent des Pyrénées. Pulicaria vulgaris Gaertn. Herbe de Saint-Roch. Pulsatilla halleri Anémone (puslatille) de Haller.

Article 35

machine en pièces de monnaies, en jetons, par l'émission d'un ticket faisant apparaître le montant du gain, en unités électroniques créditant la carte de paiement ou tout autre système monétique agréé ; -soit indirectement en caisse, lorsqu'il s'agit de gros

Article Annexes

Au cas où une homologation serait retirée, les autres parties contractantes appliquant le présent cahier des charges en seront aussitôt informées, au moyen d'une copie de la fiche d'homologation portant à la fin, en gros caractères, la mention signée

Article Annexe Ia

secteur d'activité, l'entreprise réalise tout où partie du second œuvre dans un processus continu d'interventions ou l'on trouve : -le maître d'ouvrage qui fait construire, -le maître d'œuvre qui conçoit, conseille et contrôle, -les entreprises de gros

Article 5

en application du troisième alinéa du V du présent article, donne lieu au versement d'une indemnité de 7 euros hors taxes versée par la Caisse nationale d'assurance maladie à la personne dont relève l'établissement pharmaceutique de distribution en gros

Article Annexe 1

76482 Offranville ; 76484 Oissel ; 76489 Oudalle ; 76497 Petit-Couronne ; 76500 Pierrecourt ; 76507 Ponts-et-Marais ; 76516 Quièvrecourt ; 76520 Réalcamp ; 76523 Rétonval ; 76528 Rieux ; 76533 Rogerville ; 76545 Rouxmesnil-Bouteilles ; 76553 Sainte-Agathe-d'Aliermont

Article Annexe 1

Nesle-Normandeuse ; 76472 Notre-Dame-d'Aliermont ; 76476 Port-Jérôme-en-Seine ; 76482 Offranville ; 76484 Oissel ; 76489 Oudalle ; 76497 Petit-Couronne ; 76499 Petiville ; 76507 Ponts-et-Marais ; 76533 Rogerville ; 76545 Rouxmesnil-Bouteilles ; 76553 Sainte-Agathe-d'Aliermont

LEGIARTI000047321646

Obligations générales du bailleur (art. 6) Délivrer un logement décent : Le logement doit également assurer le clos et le couvert, disposer d'un gros œuvre en bon état d'entretien et de solidité, protéger le locataire

Article ANNEXE 1

stage d'adaptation et de formation au chien-guide d'aveugles Le demandeur doit être informé, par écrit, suffisamment tôt : de la date, de la durée, des conditions et du programme d'entraînement ; des documents pédagogiques adaptés : brailles, sonores, gros

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Saint-Georges-Oyapock 2e circonscription Cantons de : Iracoubo, Kourou, Macouria, Mana, Maripasoula, Montsinéry-Tonnegrande, Saint-Laurent-du-Maroni, Sinnamary Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne

Article Annexe Ib

. - Assembler un gros grain d'entrée de tête (à la main ou à la machine). - Poser une coiffe.

Article Annexe 5

Connaissance du véhicule : Les véhicules lourds ayant un gros gabarit, les angles morts sont importants. Les angles morts constituent des zones de non visibilité vers l'arrière et sur les côtés.

Article Annexe I

Leur ventilation est équipée d'une épuration dimensionnée pour traiter les effets de la vidange du plus gros réservoir stocké dont les effluents seront dirigés vers un moyen de neutralisation, 2.12.

LEGIARTI000028443622

traitement d'eau potable de la ville de Lourdes (altitude 500m) B0069 | Q47-0430 | Le Nès (ou Neez) et ses affluents à l'amont de la confluence du Hourquet (inclus) R036 | Q4730510 | Le ruisseau de Saint-Pastous C0336 | Q4730520 | Le Riu Gros

Article Annexe I

1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages Pinot noir N, gamay N, négrette N Rs 2,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépage chenin B B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages chardonnay B, sauvignon B, grolleau gris G, melon B B 2,00 AOVDQS GROS

Article Annexe

Les moyens aéroportés s'articuleront également autour des nacelles de reconnaissance et de guerre électronique sur avions de combat et sur avions gros porteurs A400M et Atlantique 2.

LEGIARTI000023708913

Aussi le plan global de lutte contre le trafic de drogue prévoit-il d'agir aussi bien contre les gros trafiquants que contre les trafiquants de proximité.