Codes de loi français

Article Annexe VII

Article 102 Le carré violet Le carré violet présente : Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0211 du 12/09/2015, texte nº 2 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe I à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

F le mètre carré et à ... F le mètre carré pour les logements sur lesquels la convention prévoit de faire porter l'impact du financement très social.

Article 2

inférieure ou égale à 750 kg et d'allongement inférieur à 20 ; Classe C : planeur motorisé dont le nombre de sièges, y compris celui du pilote, est limité à 2 et de masse maximale au décollage inférieure ou égale à 850 kg et dont le rapport de la masse au carré

Article 89

En cas de ventilation naturelle, les ouvertures de ventilation haute et basse doivent avoir chacune une section minimale de six décimètres carrés par véhicule.

Article 10

Par intégration de p2 (t) : LAeq (t1, t2) peut être obtenu directement par intégration du carré de la pression acoustique pondérée A pendant une durée égale à t2 - t1 conformément à la relation donnée au point 3.2..

Article SC 19

L'ouverture pratiquée dans le mur d'avant-scène doit pouvoir être fermée complètement par un rideau étanche pare-flammes et souple ou rigide susceptible de s'opposer au passage massif de la fumée et des gaz et de résister à une pression de 30 kg par mètre carré

Article 8 bis

réfléchissants, est conforme aux exigences techniques suivantes : -Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert : procédé d'isolation comportant un ou des matériaux possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 3 mètres carrés

Article R125-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 08 > 24

présent article, qui sont mises en place par l'exploitant ou le propriétaire de ces locaux ou terrains, sont apposées, à l'entrée de chaque bâtiment, s'il s'agit des locaux mentionnés aux 1°, 2° et 4° du I et à raison d'une affiche par 5 000 mètres carrés

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

La partie technique comporte une salle de préparation qui dispose d'une surface utile au sol d'au moins 12 mètres carrés, équipée d'une table de préparation accessible par au moins trois côtés, dont les deux longueurs, lessivable et désinfectable, d'un

Article 1501

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 36 > 44

locative des autoroutes et de leurs dépendances à la date de référence de la révision est fixée selon le tarif suivant (2) : 4,85 € par mètre linéaire pour les voies de circulation, les échangeurs et les bretelles de raccordement ; 0,61 € par mètre carré

Article Annexe II (suite)

Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba).

Article 1

échéant, les caractéristiques techniques et les critères de performance visés à l'article 2 du décret du 14 janvier 2020 susvisé ; 3° Dans le cas de l'acquisition et de la pose de matériaux d'isolation thermique des parois opaques, la surface en mètres carrés

Article Annexe 3

Listes des genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba Sapin pectiné Cedrus atlantica Cèdre de l'Atlas Larix decidua Mélèze d'Europe Picea abies Epicéa Pinus halepensis Pin d'Alep Pinus nigra spp. nigra

Article Annexe I

K) et un facteur de transmission solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,3 ; ou 2° Un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,7 watt par mètre carré Kelvin (W/ m ².

Article 1

. - d'une séquence de signalisation verticale implantée en présignalisation, puis en signalisation de position au début, puis en fin de voie réservée ; Le panneau carré avec un losange implanté en signalisation de position au début de la voie réservée

Article M 17

aliments implantés dans le même volume que celui accessible au public comportant ou non des appareils de cuisson ou de remise en température doivent répondre aux conditions suivantes : Leur surface maximale unitaire est inférieure ou égale à 500 mètres carrés

Article 4

Pour les cartes de bruit relatives aux grandes infrastructures de transports, les estimations donnent également la superficie totale, en kilomètres carrés, exposée à des valeurs de Lden supérieures à 55, 65 et 75 dB(A), ainsi que le nombre total estimé

Article T 46

. - Celle-ci doit être subdivisée en zones, chacune d'elles intéressant une surface de 5 000 mètres carrés au plus et pouvant être isolée rapidement en cas de danger.

Article 5

b) Un intégrateur effectuant une intégration analogique ou digitale du signal élevé au carré dans un intervalle de temps donné. Remarque.