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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

704 résultats pour « Alix GROS LE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe VII

—

UF 5.2 Étude économique d'un chantier 6 Conduite du chantier Pilotage et gestion d'un chantier U6.1 C2 Exprimer techniquement le besoin du client C15 Gérer les dépenses et les recettes du chantier C16 Conduire des travaux en phase gros

Article Annexe 3

—

Paris-Ouest SIE 7e Gros-Caillou/Varennes. SIE 16e Chaillot. SIE 15e Grenelle/Javel. SIE 16e Muette. SIE 16e Auteuil.

Article Annexe

—

Il prévoit tous les moyens nécessaires à la pose (humains, matériels et matériaux), prépare les interventions des poseurs, planifie les livraisons sur chantiers, effectue des relevés de mesures, réceptionne les supports réalisés par le lot gros œuvre

Article L5421-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 33

Code de la santé publique

d'information motivée de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé prévue à l'article L. 5121-9-4 ; 10° Le fait pour toute personne assurant la fabrication, l'exploitation, l'importation, l'exportation ou la distribution en gros

Article L134-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 08

Code de l'énergie

concernée, sanctionner les manquements aux règles définies aux articles 3, 4, 5, 7 quater, 7 quinquies, 8, 9 et 15 du règlement (UE) n° 1227/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros

Article 30-2

—

cette société peut déléguer à un ou plusieurs tiers, dans des conditions approuvées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, le déploiement et l'exploitation du réseau ainsi que la commercialisation d'une offre de gros

Article Annexe

—

de fruits et légumes. 51. 3 EA Commerce de gros de volailles et gibiers. 51. 3 QA Commerce de gros de café, thé, cacao, épices. 51. 3 TA Commerce de gros alimentaires spécialisés ou non, divers. 51. 3 VA Commerce de gros de produits

Article Annexe I

—

Pyrénées-Atlantiques Bibliothèque municipale d'Anglet 2 Bibliothèque municipale de Bayonne 3 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 4 Région Auvergne Allier

Article Annexe II

—

DEUX-SÈVRES POITOU-CHARENTES 86 VIENNE POITOU-CHARENTES 16 CHARENTE POITOU-CHARENTES 17 CHARENTE-MARITIME POITOU-CHARENTES 19 CORRÈZE LIMOUSIN 23 CREUSE LIMOUSIN 87 HAUTE-VIENNE LIMOUSIN 3 ALLIER

Article 3

—

répercussion de l'individualisation sont fixés comme suit : MAJORATION TAUX Secteur de la culture et de l'élevage (secteurs 1 et 2) Cultures spécialisées ― 0,0041 3,15 Champignonnières ― 0,0041 3,15 Elevage spécialisé de gros

LEGIARTI000032745230

—

EOS 2 MARTIGUES MT 800920 ESPADON MARSEILLE MA 304102 ESTERELLO TOULON TL 249244 ESTUAIRE NANTES NA D48669 EUROPE SETE ST 139855 FOCH SAINT-MALO SM 296578 FORTUNE TOULON TL 247055 GALATEE VANNES VA 152937 GOELAND TOULON TL 247529 GROS

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -grandes et moyennes surfaces alimentaires ou spécialisées ; -boutiques ; -commerce de gros.

Article D312-176-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

les structures " lits d'accueil médicalisés ", conformément à l'article L. 6325-1 du code de la santé publique et dans les conditions prévues à l'article R. 6325-1 de ce même code, peuvent s'approvisionner en médicaments auprès des distributeurs en gros

Article R5124-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 67

Code de la santé publique

applicables à ces opérations, leurs obligations respectives ; 2° Les fabricants et les importateurs de médicaments mentionnés au 1° de l'article L. 4211-1, de générateurs, trousses ou précurseurs mentionnés au 3° du même article et les distributeurs en gros

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Allier Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire. Néant. Arron De la commune de Cercy-la-Tour à son embouchure dans la Loire. Point de navigation par bateaux. idem. Loire Sur tout son cours dans le département.

Article 1

—

Dans le département de l'Allier : le territoire de la commission locale Montluçon constitué des deux unités territoriales d'action sociale de Montluçon et de Montluçon-Ouest-Allier.

Article Annexe 2

—

SIE) ET DES CENTRES DES IMPÔTS-SERVICES DES IMPÔTS DES ENTREPRISES (CDI-SIE) PLACÉS SOUS LA RESPONSABILITÉ D'UN CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 4e CATÉGORIE Département ou direction Dénomination des postes Ain CDI-SIE Trévoux Allier

Article Annexe II

—

Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard. Alpes-Maritimes Nice-Côte d'Azur, Cannes-Mandelieu. Ardennes Charleville-Mézières, Aérodrome de Sedan-Douzy. Aube Troyes-Barberey. Aude Carcassonne-Salvaza. Aveyron Rodez-Aveyron.

Article Annexe II

—

Bibliothèque municipale d'Agen 1 Pyrénées-Atlantiques Bibliothèque municipale de Bayonne 1 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Auvergne Allier

Article Annexe

—

NATIONALE DÉPARTEMENTS CONGÉS BONIFIÉS FRAIS DE CHANGEMENT Montant Montant Ain 9 695 781 Aisne 0 1 283 Allier

Page 24 · 704 résultats

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