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1 906 résultats pour « Allan CAROFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

6a160d71cdc6046d4708626d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

date à laquelle Nous, Alain TROILO, Président, avons rendu par mise à disposition au Greffe l’ordonnance dont la teneur suit : EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique du 10 juillet 1986, M.

Source officielle

Page 24 sur 96

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CC

civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Alain, Emile ZP..., 28°/ de M. ZM..., Bjarne YN..., 29°/ de Mme Christiane, Marcelle T..., épouse YN..., 30°/ de M.

Source officielle
TJ

JLD

68e02a5474e929a9d8fbe5b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 25/1507 Appel des causes le 03 Octobre 2025 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 25/04230 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76LLX Nous, Madame PIROTTE Carole

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e610d6cdc6046d47e4403d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS LA PARENTHÈSE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231a7

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

qu'un compte du trésor public avait été ouvert au nom d'elle-même et de son mari alors que les documents d'ouverture ad hoc portent sa signature ou encore qu'elle ne savait rien des comptes bancaires, allant

Source officielle
CA

RETENTIONS

68e9e7c01cc27cf28f909638

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 10 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Albane

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcb63bcdc6046d47119cc6

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

* De prévisions d'exploitation et de trésorerie sur la période allant du 1 er janvier 2026 au 30 juin 2026 établies sous forme mensualisée puis cumulée, faisant ressortir la trésorerie bancaire disponible

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890caf164153e3cd1d5772

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Société HOIST FINANCE AB / [T] [W] [X] [M], [P] [S] [O] [N] épouse [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61639b9da876d6c869757c7e

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

[E] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP ALAIN & VINCENT RIBAUT, avoué à la Cour assisté de Me Mélanie SPANIER, avocat au barreau de l'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008216702

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

C, demeurant ..., Mme Jacqueline D, demeurant ..., Mme Carole E, demeurant ..., M. Patrice G, demeurant ..., M. Jean-Pascal H, demeurant ..., M. Olivier I, demeurant ..., M.

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00220_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A au cours de sa formation en vue de l'obtention du CAP " réparation des carrosseries ", et du bilan d'évaluation de la responsable de la structure qui l'a accueilli, qu'à la date du refus de titre de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103269_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2021, la société civile immobilière Boréal, représentée par Me Faugeras Caron, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6350e4eb42150aadff23dbd1

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société BASSIGNY POIDS LOURDS a réalisé les travaux de remise en état en ayant toutefois sous-traité les opérations de remise en état de la carrosserie à la société CARROSSERIE [K].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7c7

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

², soit une valeur indemnisable de 9. 395 €, a pris en compte la valeur maximale susceptible d'être affectée à un tel terrain, que les termes de comparaison mettent en effet en évidence des valeurs allant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be69

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

également présenté sur le site Internet de la société ALAIN MANOUKIAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e38

Appel

4 juin 1999

4 juin 1999

condamner Madame Y... à lui rembourser les sommes prélevées sur son salaire, après déduction des pensions, - condamner Madame Z... à lui communiquer les justificatifs de la recherche d'un emploi par Carole

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01203

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Pietton, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'AGS et de l'UNEDIC - CGEA de Toulouse, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme I.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e720da7cb996dc8d8b4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT 09 Octobre 2025 ________________________________________________________ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Composition du Tribunal lors des débats : Présidente : Madame Carole

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7e693cdc6046d47108f54

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Alain DUBRAY Assesseur représentant des salariés : Monsieur Thierry LAURANS Assistés de Madame CARBONI Laura, Greffière, En présence de Madame [J] [X], Greffière stagiaire a rendu, à la suite du débat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01027

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme Y..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Axa France IARD

Source officielle