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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 9
5fde31259e4e350d961da662
4 juillet 2018
4 juillet 2018
LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31269e4e350d961da663
4 juillet 2018
4 juillet 2018
LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31299e4e350d961da664
4 juillet 2018
4 juillet 2018
LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde312a9e4e350d961da665
4 juillet 2018
4 juillet 2018
LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde312c9e4e350d961da666
4 juillet 2018
4 juillet 2018
LYON substitué par Me Alexandre B..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde312d9e4e350d961da667
4 juillet 2018
4 juillet 2018
LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e57f578519f70b5eb852
24 juin 2010
24 juin 2010
Par jugement du 16 septembre 2008, le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde (TASS) a ordonné une expertise médicale avant dire droit.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90153
19 février 2026
19 février 2026
[H] [L], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90539
28 mai 2026
28 mai 2026
[P] en versement du capital IAD par accident, ordonne avant dire droit une expertise médicale et condamne AGPM Vie à verser à ce dernier une provision de 30 653,60 euros.
Source officielleciv2
6137239dcd5801467740c105
9 mars 2001
9 mars 2001
Benoît Z..., demeurant 50, Pas Macouba, 97218 Macouba, en cassation d'un jugement rendu le 20 février 2001 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (contentieux des élections politiques), au profit
Source officielleCour d'Appel
LA GRAVIERE, prise en la personne de son représentant légalc/Madame Nathalie X
6253caefbd3db21cbdd8c7c3
11 septembre 2008
11 septembre 2008
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 11 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a35e
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Médoc à l'hectare à parfaire à dire d'expert avec effet rétroactif au 31 octobre 2002... & gt ; & gt ;. L'expert a déposé son rapport le 1er juin 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71c
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163bf1c3aeb4b683cf412dc
24 juin 2010
24 juin 2010
[J] qui, poursuivant la réformation du jugement, demande à la cour de dire que M.
Source officielleRéférés
669ffbb5d9953d09165cbc0b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 306 522 665, dont le siège social est sis 13 rue du Moulin Bailly - 92270 BOIS-COLOMBES représentées par Me Benoit CONTENT, avocat au barreau
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
66857e3708e4853f96b5938c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Y] [L], expert La régie du TP de St-Benoît Copie exécutoire délivrée le : à : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU
Source officiellePPP Référés
65b2b0d1fd6229a4e589e1fb
19 janvier 2024
19 janvier 2024
DU LAC 708 - Expéditions délivrées à Me Dominique LAPLAGNE Me Benoit DARRIGADE - FE délivrée à Le /01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98b9721cd1c6a2d3e8f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il sollicite, en outre, avant-dire droit, notamment le prononcé d’une mesure d’expertise biologique. Pour sa part, Madame [Y] [A] [V] épouse [D] a constitué avocat.
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8c9477fe04f5cc6359
12 avril 2023
12 avril 2023
[R] [F] né le 7 mars 1971 à [Localité 6] (Corse) [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI
Source officielle3ème chambre
636ca6976c7633dcd15b3db0
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre.
Source officiellePage 24 sur 470