marché avec la société Etude Constructions Entreprises, société ayant réalisé la construction du bâtiment, que cette société a fait appel à deux sous-traitants, la société Forbéton pour le sciage du béton

et en construisant une dalle intermédiaire en béton au niveau du premier étage de la partie nord dont le plancher était vétuste et inapte à supporter les installations nécessaires à l'activité ; qu'elle

propres et adoptés des premiers juges, "qu'il convient d'exclure toute faute de la société Cica construction" dans la mesure où si "les jalousies prévues au contrat ont été remplacés par des claustras en béton

Monsieur [P] [O] a fait une déclaration de sinistre auprès de son assureur pour avoir renversé involontairement une bouteille de sauce vinaigrette sur le sol en béton ciré, ce qui a dégradé le sol.

décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Guayapi Tropical importe du Brésil et du Paraguay un produit dénommé "Stevia rebaudiana Bertoni

par la société Bétons Feidt France et la condamne à payer à M.

X..., de Me Roger, avocat de la société Béton Contrôle Côte-d'Azur, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Mure Sud, de Me Cossa, avocat de M.

expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Limoges, a sollicité sa réinscription dans les rubriques « Génie civil : ouvrages d'art » (C.01.10), « Gros-oeuvre - structure : béton

2 ND du POS dans laquelle toutes les constructions sont interdites, à l'édification de constructions ; que si les faits concernant des travaux de maçonnerie avec pose de parpaings et d'une dalle en béton

. (…) La nature du talus nous a obligé à réaliser un mur de soutènement de type « Cantillever » en béton armé, en lieu et place d'un mur de soutènement de type « Pérrés-Maçonnés » en cailloux car nous

acquéreurs soutiennent avoir fait de l'existence de dalles béton à tous les niveaux un élément déterminant de leur consentement, estimant que la mention « dalle béton » retranscrit cette exigence ; que

janvier et 29 novembre 1991, elle avait vendu des lots immobiliers qu'elle détenait à l'Office public d'HLM de la ville d'Alès (l'Office), en paiement de sa part dans la construction d'une dalle de béton

société anonyme, dont le siège est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre section A), au profit de la société à responsabilité limitée Béton

société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ la société Jean François, société anonyme, dont le siège est Vallon de Toulouse, ..., 5°/ la société SACER, dont le siège est ..., 6°/ la société Béton

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Distrimex qui avait vendu une centrale à béton

demeurant à Gattières (Alpes-Maritimes), rue des Fades, en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Nice (section industrie), au profit de la société anonyme BETON

I... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande ; Mais attendu qu'ayant constaté que les travaux de restructuration des bétons et de reprise des étanchéités étaient rendus nécessaires par le délabrement

d'oeuvre de la société Foster Wheeler, bureau d'étude technique, chargé de la construction d'une usine la société Botta et fils qui, par marché du 23 juillet 1986, a sous-traité les lots génie civil et béton