Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille : a) Centre de formation des musiciens intervenants ; 2° Amiens : a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ; 2-1° Angers : ESTHUA Institut national

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourse de Marseille. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses et d'Auvergne. Sogar. Bourse de Nancy. Dernières Nouvelles de Strasbourg. Est-Républicain. Grands magasins Magmod. Laederich Mulhouse. Laminoirs à froid Thionville. Permali.

Article Annexe

—

de l'enseignement supérieur 2 2 Conservatoire national des arts et métiers 10 10 Université de technologies en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine 10 10 Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille

Article 12

—

du directeur départemental des services d'incendie et de secours ou du général commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, dans les départements de son ressort de compétence, ou de l'amiral commandant le bataillon des marins-pompiers pour Marseille

Article Annexe A

—

Provence-Alpes-Côte d'Azur DISP de Marseille Délégataire Le directeur de la direction interrégionale. Etablissements et services rattachés. Subdélégataires Agents relevant de l'autorité du directeur de la direction interrégionale.

Article Annexe 1

—

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 130784127 FINESS géographique 130001647 Etablissement INSTITUT PAOLI CALMETTES Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

LEGIARTI000046891316

—

Les directeurs des écoles nationales supérieures maritimes (Le Havre, Marseille, Nantes, Saint-Malo) (ENSM). Les directeurs des écoles nationales des techniciens de l'équipement (ENTE).

LEGIARTI000046891314

—

Les directeurs des écoles nationales supérieures maritimes (Le Havre, Marseille, Nantes, Saint-Malo) (ENSM). Les directeurs des écoles nationales des techniciens de l'équipement (ENTE).

Article 1

—

Râle de Caroline. Râle. Charadriiformes Recurvirostridés. Himantopus himantopus. Echasse blanche. Echasse, Oiseau l'Anmô. Charadriidés. Charadrius semi-palmatus. Gravelot semipalmé. Collier. Charadrius wilsonia.

Article 1

—

-Académie d'Aix-Marseille FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence 8 Bouches-du-Rhône (13) Avignon 1 Bouches-du-Rhône (13) Marseille 14 Sous-total agent d'astreinte

Article Annexe 1

—

professionnel (second degré) Commissions administratives paritaires (CAP) : professeurs d'enseignement général de collège CAP compétente pour le corps des professeurs d'enseignement général de collège placée auprès du recteur de l'académie d'Aix-Marseille

Article Annexe II

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prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 040780215 FINESS géographiques 040000093 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE MANOSQUE Code comptable 004013 Ville du comptable MANOSQUE Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article 1

—

Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université Pierre-Mendès-France (Grenoble-II), domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères, UFR/DGES, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université de la Méditerranée (Aix-Marseille-II

Article 1

—

place Déliot, BP 629,59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université des sciences sociales de Grenoble, domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université Aix-Marseille-II

Article L6143-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

représentant, le président du conseil départemental ou son représentant ou, en Corse, le président du conseil exécutif ou son représentant et le président de la métropole ou son représentant, y compris dans les métropoles du Grand Paris, de Lyon et d'Aix-Marseille-Provence

Article 1

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l'ostéopathie (CEESO SARL) ; CEESO Lyon I Ostéopathe 331 5 ans HOLISTEA I Ostéopathe 331 5 ans Ecole supérieure d'ostéopathie (ESO) ; Centre international d'ostéopathie (CIDO) ; Collège ostéopathique de Provence Aix-Marseille

Article 1

—

crédit agricole mutuel (IFCAM) II Conseiller clientèle gestionnaire banque-assurance des professionnels ou des agriculteurs 313 5 ans Institut de formation du crédit agricole mutuel (IFCAM) II Coach professionnel(e) 315 3 ans Université d'Aix-Marseille

Article Annexe

—

COMPTABLE DE 1re CATÉGORIE ― GROUPE II ― 1re section Codique Libellé 013000 Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 013018 Chargé de la recette des finances de Marseille

Article Annexe (Biologie médicale)

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Tours 4 4 4 4 4 20 0 0 0 0 0 0 Poitiers 2 2 2 2 2 10 0 0 0 0 0 0 Sud Montpellier 2 3 2 3 3 13 1 1 1 1 1 5 Aix Marseille

Article Annexe (Radiodiagnostic)

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Tours 7 7 7 7 7 35 2 2 3 3 3 13 Poitiers 5 5 5 5 5 25 2 2 2 2 2 10 Sud Montpellier 6 6 6 6 6 30 4 4 4 4 4 20 Aix Marseille

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