Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67856bfeaaacbea0fe681f56
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En effet, la demanderesse réside à l’adresse suivante : “19 Ter rue de la Forêt - 35830 Betton”.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056d
16 avril 2013
16 avril 2013
DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielle11ème civ. S2
686453950bb2f8a66ca686ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de COLMAR, avocat plaidant, DEFENDEUR : Monsieur [T] [S] [U] [Adresse 1] [Localité 6] non comparant, non représenté OBJET : Prêt - Demande en remboursement du prêt COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine
Source officiellesoc
Cour de Cassation et de me représenter dans la procédurec/M. Y
6137230fcd58014677404e01
11 mars 1998
11 mars 1998
Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM.
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec46
25 avril 2001
25 avril 2001
Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Duplat, avocat général, M. Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleRéférés civils
65bc61e44fb290a346074237
8 janvier 2024
8 janvier 2024
BETON LYONNAIS C/ [I] [T], [N] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
626b8176d1fb03057d9a516a
28 avril 2022
28 avril 2022
Localité 4] [10] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 06 Avril 2022 tenue par Catherine
Source officielleJAF Cabinet 3
691712e0e097417ee1bfafef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JAF Cabinet 3 N° RG 23/04323 N° Portalis DBW5-W-B7H-ISNH N° Minute : 25/ AFFAIRE [Z], [U], [J] [E] Me Sylvie MORIN-MOUCHENOTTE C\ [V] [P], [T] [Y] épouse [E] Me Catherine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113082
9 septembre 2008
9 septembre 2008
, né en 2001 et Angie Lefèvre, née en 2003 ; - M me Sabrina Lefèvre, née le 2 août 1988, fille de M me Catherine Lefèvre, qui déclare agir aussi en sa qualité de représentante légale de son enfant
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93025
9 mars 2016
9 mars 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Marie-Catherine Françoise Madeleine X...épouse Z...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee19776cff766e94e38a9a
2 avril 2025
2 avril 2025
, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC ARRÊT : prononcé par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:467962.20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernée ; / 4° Les pompes à chaleur ; / 5° Les brise-soleils.". 3.
Source officielleETRANGERS
66b30dfe2f025c562a9888e3
6 août 2024
6 août 2024
LE PREFET DE LA SOMME MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Catherine MENEGAIRE, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté
Source officielleETRANGERS
66b5b1041eb0145eaea82ee2
8 août 2024
8 août 2024
LE PREFET DU PAS DE CALAIS MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Catherine MENEGAIRE-DUBOIS, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché
Source officielleETRANGERS
66b5b1041eb0145eaea82ee4
8 août 2024
8 août 2024
LE PREFET DE L'AISNE MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Catherine MENEGAIRE-DUBOIS, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché
Source officielleciv1
61372203cd580146773f9820
8 décembre 1993
8 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s R/91-20.710 et V/91-20.760 formés par Mlle Catherine S. en cassation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90091
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Le 24 novembre 2011 Catherine et Astrid X...ont interjeté appel. Valentine Z...intervient volontairement par conclusions. La clôture a été fixée aux 14 juin 1012.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febd
27 novembre 2012
27 novembre 2012
C/ Catherine, Chantal, Marie Y...
Source officiellepl
60793b349ba5988459c3c2d5
3 juin 1988
3 juin 1988
Vu l'article 13 modifié de l'ordonnance du 10 septembre 1817 ; Statuant sur la requête présentée par Mme Catherine Gomez, veuve Téchoueyres, et ses enfants, Frédéric et William, en non-homologation
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e6c
4 avril 2025
4 avril 2025
civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président de chambre, chargée du rapport, et Marie-Catherine
Source officiellePage 24 sur 720