CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

523 résultats pour « Jannick Cheze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_23VE00639_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Perche, pour la société Bull et

Source officielle

Page 24 sur 27

← PrécédentSuivant →
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00548_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Noury pour la société Bureau d'études

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01176_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Camenen, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE03362_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

En premier lieu, la décision contestée a été signée par Mme A B, adjointe au chef du bureau des examens spécialisés et de l'éloignement, qui disposait d'une délégation de signature à cet effet consentie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163515da2ead9ed860b6fe0

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Janick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61636a8d22908a2ec611e8c9

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Janick

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC003867097

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

14.2pt } .sE8EB5753 { margin-top:0pt; margin-bottom:6pt; text-indent:14.2pt } .s451A1BF5 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } [TRADUCTION - EXTRAIT] (…) EN FAIT La requérante [M me Janina

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2102363_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le droit à déduction prend naissance lorsque la taxe déductible devient exigible chez le redevable (…) / II. 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e7

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Le coup porté à ce distributeur a été constaté par Monsieur Jeannick A... adjoint au chef de centre, attestant sur I'honneur de la véracité de ces évènements.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

64ae4ad1a1775905dba3bb16

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[D] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 31 Mai 2023 Tenue par Philippe LABREGERE magistrat chargé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00559

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

tenté de la forcer à consentir à des conditions commerciales abusives alors, selon le moyen : 1°/ que la cassation à intervenir sur le précédent moyen entraînera par voie de conséquence la nullité du chef

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01245_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Komly-Nallier, pour Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00099_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Schmitt pour la société Oriad Ile-de-France

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00105_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Houllier, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Freitas pour l'OPH de Courbevoie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0427JUD002303902

Admin. suprême

27 avril 2010

27 avril 2010

Izabela Weber et Jan Weber, Mieczysław Weber et Janina Wajda («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 25 août 1999 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jackie Y

61372695cd58014677426c3c

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

enfants mineurs Johan, et Anaïs X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jackie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01118_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

D, représenté par Me Laurent Janocka, conclut au rejet de la requête d'appel de Mme G et à ce que le versement d'une somme de 3 000 euros soit mis à la charge de cette dernière au titre des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616343f588dc29ccde27f0a0

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

[F] [X], chef du pôle 'concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie' (pôle C) de la DIRECTE de HAUTE NORMANDIE, muni d'un mandat, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e1bfde28ee420710ffb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La décision entreprise sera confirmée de ce chef. 2.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6811b6da44bf0d1935aef908

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 225310 et par Me Antoine LEDOUX, substituant Me Gabriel NEU-JANICKI

Source officielle