Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[N] toussait et crachait noir » (pièce n°6 de l'ADEVAT-AMP). M. [I] expose « nous étions dans un puits « entrée d'air » donc avec un air sec avec peu ou pas d'humidité pour abattre les poussières.
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
616301554c6681071edf680d
5 janvier 2012
5 janvier 2012
été débattue le 17 novembre 2011, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Edith DUBREUIL, Conseillère faisant fonction de présidente chargée du rapport Marie LEVY, Conseillère Laurence
Source officielleChambre sociale
66ff85e6a4ff9ec259c09a56
3 octobre 2024
3 octobre 2024
indique avoir subi des faits de harcèlement moral vertical ascendant de la part de Monsieur D. , qu'elle présente comme un 'collaborateur très virulent', représentant du personnel, membre du CSE, qui la toisait
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD002320407
3 mars 2009
3 mars 2009
Le requérant toussait et avait du mal à respirer. Lors de son admission à l’hôpital pénitentiaire, aucun problème dermatologique ne fut observé. 35.
Source officiellePage 24 sur 24
TOUSSAINT, Laurent
22/02/2026
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E.U.R.L. LAURENT TOUSSAINT
19/06/2025
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E.U.R.L. LAURENT TOUSSAINT
09/01/2025
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Toussaint, Matthieu, Philippe, Laurent, Marie
31/12/2024
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E.U.R.L. LAURENT TOUSSAINT
16/06/2024
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