Claude X..., pris ès-qualités de commissaire à l'exécution du concordat de la société NATHALYS LOISIRS, demeurant Résidence Sainte-Victoire, bât F, avenue Saint-Jérôme à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône

relative à des pratiques mises en oeuvre par les sociétés Sapec et Weldom dans le secteur du bricolage, des loisirs liés à la maison et de la vente de matériaux de construction et d’éléments d’équipement

Schneider, Maître des requêtes, - les observations de Me Delvolvé, avocat de l'association Melun Culture Loisirs et de Me Ravanel, avocat de MM. X... et autres, - les conclusions de M.

.; II - Sur le pourvoi n° Z 95-30.049 formé par la société en nom collectif Sports Loisirs Equipements, Société en nom collectif représentée par son gérant M.

édifice de façade alors que le fabricant du chalet lui avait précisé l'inutilité du permis en raison de son caractère démontable et de sa surface au sol ; que s'il est vrai que les habitations légères de loisir

cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre, Section A), au profit de Mme Hélène Z..., domiciliée ..., prise tant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de l'Animation de culture et de loisirs

un terrain situé sur la presqu'île de [Localité 2], pour une durée de 99 ans et moyennant un loyer annuel de 1 franc ; que la société preneuse y a édifié le "Palm Beach", casino d'été et complexe de loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Loisirs méditerranée dont le siège est à Ostriconi

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Comité culturel loisirs

X... ont constitué une société à responsabilité limitée ayant pour objet la réalisation de prestations de transports et loisirs aériens par hélicoptère, le capital social étant fixé à 8 000 euros divisé

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Compagnie pour le financement des loisirs

(Calvados) situé en zone A du plan local d'urbanisme, réservée à l'exploitation agricole, sur lequel il a effectué divers travaux destinés à la création d'activités de loisirs. 3.

P..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la Société de développement de véhicules de loisirs, société

16e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société American express carte France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la Société d'activités thermales hôtelières et de loisirs

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 2018), la société Editions Atlas, spécialisée dans l'édition et la commercialisation de produits de loisirs, a conclu avec M.

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 19-20.482 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à l'association CLAJE (Culture loisir

du 4 août 2004 une activité franchisée de la marque "Protect'homs" concernant le négoce des produits destinés à la protection, l'hygiène, la sécurité des individus dans le domaine du travail et des loisirs

Attendu, selon le jugement attaqué, que la SCI du Parc résidentiel des Baux est titulaire d'une emphytéose de 99 ans sur un domaine sis à Roquebrune-sur-Argens, qu'elle a aménagé en parc résidentiel de loisirs-caravaning