Codes de loi français

Article 226-3.24

La canalisation de distribution doit être métallique, de préférence en cuivre rouge écroui, rigide et solidement assujettie aux parois.

Article Annexe

finition en plâtre sec l'isolation thermique, l'étanchéité à l'air et construit des plafonds, des doublages, différentes cloisons techniques (gaine technique de désemfumage/ coupe-feu), des systèmes techniques d'isolation acoustique (cloison double parois

Article 4

Des meurtrières, visibles ou invisibles, destinées à permettre le tir en cas d'agression doivent être aménagées dans les parois de la cabine de conduite. Elles peuvent être aménagées dans le compartiment destiné à recevoir les fonds.

Article 16

En particulier, cette plate-forme doit permettre d'implanter des points de mesure dans une section dont les caractéristiques (rectitude de la conduite à l'amont, qualité des parois, régime d'écoulement, etc.) permettent de réaliser des mesures représentatives

Article 221-XII/06

de la tranche de la cargaison doit être telle que la défaillance d'un quelconque élément structural de raidissement n'entraîne pas une défaillance immédiate d'autres éléments structuraux pouvant à son tour entraîner l'effondrement de l'ensemble des parois

Article ANNEXE 230-2.A.2

Tableau T1 ÉLÉMENTS FAÇADES PAROIS FAÇADES X/L ≤ 0,2 3,00 0,96 0,84 0,2 < X/L ≤ 0,5 2,75 0,88 0,55 0,5 < X/L ≤ 0,8 2,75 0,88 0,33 0,8 < X/L 3,75 1,20 0,3 X est la distance, exprimée en mètres, entre la perpendiculaire

Article R631-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74

cultivars mutants) et cultivés selon le même mode de culture, en distinguant selon que les produits sont ou non cultivés en plein champ, et que les produits sont cultivés : a) Sous serre en verre ; b) Sous serre multi-chapelle en plastique simple ou double paroi

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

bois, hormis ceux indiqués au d ; c) Mortiers, enduits, peintures, vernis, résines, produits de préparation et de mise en œuvre, y compris leur contenant, autres que ceux mentionnés au 7° de l'article L. 541-10-1 ; d) Menuiseries comportant du verre, parois

Article D319-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 69

la performance énergétique du logement ou du bâtiment concerné, parmi les actions suivantes : a) Travaux d'isolation thermique des toitures ; b) Travaux d'isolation thermique des murs donnant sur l'extérieur ; c) Travaux d'isolation thermique des parois

Article Annexe 1

Bouteilles pour appareils respiratoires destinées à la plongée subaquatique Les parois intérieures sont mises à nu si le revêtement éventuellement appliqué à l'intérieur n'est pas transparent.

Article Annexe 5

Toutefois elles peuvent se trouver toutes deux sur son côté droit, si une issue conforme aux dispositions de l'article 21 du présent arrêté est située soit sur la paroi arrière, soit sur la paroi avant du véhicule.

Article 3

dépendant d'une même personne physique ou morale : - forment un seul ensemble de locaux contigus d'une surface de 200 mètres carrés au plus, pouvant accueillir vingt personnes au plus à un même niveau ; - sont isolés des autres parties du bâtiment par des parois

Article Annexe I

0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD LUC

LEGIARTI000033889918

Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

Venezuela 3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie

Article Annexe

REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 5,97 SAINTE-HELENE -0,43 SAINTE-LUCIE

LEGIARTI000036077582

A l'intérieur du bâtiment, les sols et la partie basse des parois et supports des locaux d'élevage sont étanches et ne présentent pas d'anfractuosités ou de caches pour les insectes.

Article 2

Les réservoirs installés dans des locaux sont considérés comme aériens, même quand les locaux sont situés au-dessous du niveau du sol environnant ; - réservoir à double paroi : réservoir aérien pour lequel la rétention est délimitée par une seconde paroi

Article 3

, mesurée horizontalement, est observée entre l'évent d'un réservoir d'hydrocarbures et les parois d'appareils de distribution. 3.2.