Codes de loi français

Article ANNEXE I

carbone (CO2), de composés organiques volatils (COV) ou d'autres gaz, la détection de présence, de mouvement ou d'occupation par la chaleur corporelle infrarouge ou la réflexion d'ondes ultrasons, les signaux électriques provenant du déclenchement manuel

Article Annexe (Sous-partie E)

La formation et les contrôles sont menés conformément à un programme détaillé approuvé par l'autorité et figurant au manuel d'exploitation. Cette formation vient en supplément de celle prévue dans la sous-partie N ; et 3.

Article Annexe 411-2.A.1

Les éléments du système qualité doivent être consignés dans un manuel qualité, disponible pour l'usage par le personnel du laboratoire.

Article ANNEXE II

Elle est réalisée en atelier et constituée par la réalisation d'une pièce ajustée simple à l'aide d'outillage manuel selon un plan de définition fourni.

Article ANNEXE

Fauteuil roulant à pousser ou manuel non affecté à un résident particulier pour un handicap particulier. Siège pouvant être adapté sur un châssis à roulettes. Lit médical et accessoires. Soulève-malade mécanique ou électrique.

Article Annexe

graphiques d'exécution, le couturier d'ameublement sélectionne les étoffes et les passementeries, en prépare les débits pour obtenir les pièces, réalise les travaux d'assemblage et de montage, surjette et pique à la machine et assure les finitions manuellement

Article 226-3.06

D'une manière générale, les dispositifs automatiques de démarrage d'exploitation et de commande doivent comporter des moyens manuels qui permettent de neutraliser les dispositifs automatiques même dans le cas d'une défaillance d'une partie quelconque

Article Annexe

Il (elle) met en œuvre les techniques de découpe, de moulage, de cuisson et de finition, en utilisant des moyens matériels manuels et partiellement mécanisés.

Article L351-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98

durée minimum d'assurance dans le régime général, ou dans ce régime et celui des salariés agricoles qui ont élevé au moins un nombre minimum d'enfants, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 342-4, et qui ont exercé un travail manuel

Article Instruction technique IGH

Cette commande automatique est doublée par la commande manuelle de l'unité de commande manuelle centralisée (UCMC) du centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI).

LEGIARTI000021177488

Il a la responsabilité d'une ou plusieurs lignes de fabrication constituées de postes de travail manuels, semi-automatiques ou automatiques liés entre eux par un même produit fabriqué.

Article 245-5.34

Un système fixe déclenché manuellement doit être activé à partir du poste de barre principal.

Article 240-2.13

Dans tous les cas, l'utilisateur doit respecter les consignes établies par le fabricant dans le manuel du propriétaire. 2.

Article 228-4.23

L'autorité compétente peut autoriser l'utilisation de dispositifs de mise en marche commandés à distance (manuels) et le branchement de la génératrice de réserve au tableau principal ainsi qu'un dispositif de redémarrage automatique des appareils auxiliaires

Article GC 18

Ils doivent être auto-commandés et télécommandés : - par l'action manuelle sur une commande de proximité ; - par une commande automatique asservie au dispositif d'extinction automatique du conteneur.

Article 2

Recherches et diffusion de l'information : Sources et méthodologie ; Bibliographie générale ; Pratique de la recherche documentaire manuelle et informatisée ; Les grands réservoirs bibliographiques.

Article 229-II-2.07

Les volets d'obturation des conduits de décharge de la mousse doivent pouvoir être ouverts manuellement, même s'il est prévu une ouverture automatique.

Article Annexe I

traitement 2.1 Les textiles usagés sont triés selon les critères suivants : - les textiles humides, sales ou non conformes aux critères de la section 1 sont retirés et redirigés vers une filière de traitement de déchets adaptée ; Le tri est réalisé manuellement

Article CH 56

Chaque terrasse équipée d'un réseau de canalisations fixe, pour l'alimentation en combustible, doit comporter une vanne manuelle, facilement accessible et bien repérée, permettant la coupure de l'alimentation de l'ensemble des appareils raccordés. 9.