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6 009 résultats pour « Merlo »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre Section 1

6163e58d578519f70b5ebaa9

Appel

1 mars 2010

1 mars 2010

SCP DESSART-SOREL-DESSART [C] [H] épouse [I] représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ SOCIETE UBN représentée par la SCP RIVES-PODESTA [E] [V] représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163fb34aa666c51c0f5fa52

Appel

23 novembre 2009

23 novembre 2009

SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI [Z] [S] représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI [C] [S] représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ [Y] [T] représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0612JUD007521801

Admin. suprême

12 juin 2007

12 juin 2007

- COLLECTIF STOP MELOX ET MOX c.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0328DEC007521801

Admin. suprême

28 mars 2006

28 mars 2006

Un décret du 30 juillet 1999 autorisa l’aménagement d’une extension à l’usine Melox, de manière à permettre l’augmentation de la fabrication de combustibles nucléaires à base de Mox.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

28/06/2005 ARRÊT No NoRG: 04/04366 MLA/CB Décision déférée du 04 Décembre 2003 - Tribunal d'Instance de CASTELSARRASIN - 03/170 Mr CAVE Marie-Rose X... épouse Y... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87afa

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

Louis B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE André B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Roger B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccea

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE André B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Roger B...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-52988

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

text-align:justify } .s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 163 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o 27987/95 ZUCCARDI MERLI

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cae8cb8dca058e3e7eb6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS

Source officielle
CA

5e chambre civile

695e26ea75782d5f060f4263

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

22-0022 Après arrêt du 30 septembre 2025 Cour d'Appel de MONTPELLIER ordonnant la réouverture des débats APPELANT : Monsieur [E] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle MERLY

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69ab7a1ecdc6046d47c8c16e

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

AU REPERTOIRE GENERAL : 2025003234 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE DE JONCTION RENDUE LE 21/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION AFF: [D] SAS [Adresse 1] [Localité 1] Me Isabelle MERLY-CHASSOUANT

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204871_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le Merlus, conseiller, - Mme Lebon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2022:468692.20221114

Admin. suprême

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Fait à Paris, le 14 novembre 202Signé : Christophe Chantepy Pour expédition conforme Pour la secrétaire du contentieux, et par délégation, Valéry Cérandon-Merlot Valéry CERANDON-MERLOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403184_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

B A en date du 5 avril 2024 portant rejet de sa demande d'autorisation d'installer une terrasse pour l'établissement situé 40, rue Merly ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Toulouse la somme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01488

Cassation

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [W] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01464

Cassation

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00583

Cassation

31 mars 2026

31 mars 2026

Sur le rapport de Mme Merloz, conseillère référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 31 mars 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00582

Cassation

31 mars 2026

31 mars 2026

Sur le rapport de Mme Merloz, conseillère référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 31 mars 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310120

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

aux imperfections dont une liste est annoncée en annexe ; ce procès-verbal est ainsi complété par cette liste qui contient la réserve suivante « nettoyer, évacuer les excédents de terre et créer un merlon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd39

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

demeurant : ... 78000 VERSAILLES ès qualité de liquidateur de la SCP MERLE et CARENA DORON Maître Benoît H...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MERLO, Sandrine, Carmela, Annetta

SIREN 477884787Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

03/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE MERLOT

SIREN 322284381Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

03/09/2026

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Dépôts des comptes

MERLOZ IMMOBILIER

SIREN 983081779Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

25/08/2026

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Dépôts des comptes

FONCIERE PATRIMONIALE DU MERLOT

SIREN 908703416Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/08/2026

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Dépôts des comptes

L'AUBERGE CAMPAGNARDE-MERLOZ

SIREN 453250201Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

13/08/2026

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