Codes de loi français

Article B (1)

Bananes vertes indemnes de toute attaque bactérienne ou fongique. Réunion. Bananiers et autres musacées : Genres et hybrides ; Musa, Héliconia, Strelitzia, Orchidantha, Ravenala, Ensete : graines (1, 2), Vitroplants non réacclimatés (2).

Article Annexe Ib (suite)

X S 6.2 - TECHNOLOGIE ET MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIELS * Technologie : - compteurs (électromécaniques, électroniques, communicants) et tarification (tarif bleu, tarif jaune, tarif vert), - disjoncteur de branchement, - connecteurs de branchement

Article Annexe

mélanges de semences définit le mot gazon : étendue herbacée semée exclusivement de variétés de graminées non fourragères et testées pour un usage sportif ou d'agrément, formant un tapis végétal dense, pérenne, produisant une faible masse de déchets verts

Article ANNEXE

Le Vert. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le Saison ou gave de Mauléon. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. La Nive. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques.

Article ANNEXE 3

2 605,89 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440002715 440018620 EHPAD BEL AIR PA 314,22 314,22 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440002897 440047454 EHPAD LA HOUSSAIS PA 537,90 537,90 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440002905 440001725 EHPAD LES JARDINS DU VERT

Article Annexe (partie 4)

diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2) Produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3) (n° CE : 417-980-4) 1188 Chlorhydrate vert

LEGIARTI000021946862

930 184 7 930 184 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 7 461 421 7 461 421 Démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonnées et chimie verte

Article Annexe I

Seine-et-Marne Thorigny-sur-Marne 77 Seine-et-Marne Torcy 77 Seine-et-Marne Tournan-en-Brie 77 Seine-et-Marne Trilport 77 Seine-et-Marne Vaires-sur-Marne 77 Seine-et-Marne Vaux-le-Pénil 77 Seine-et-Marne Vert-Saint-Denis

Article Annexe VI

moins deux de ces trois critères sont respectés. 1° La zone de travail, correspondant à la surface du site à l'exclusion des périmètres occupés par les parkings, les voiries d'accès et de sortie, les lieux de stockage de matières premières, les espaces verts

Article Annexe 1

FR104 Essonne 91103 Brétigny-sur-Orge ; 91332 Leudeville ; 91494 Le Plessis-Pâté ; 91570 Saint-Michel-sur-Orge ; 91648 Vert-le-Grand.

LEGIARTI000050672758

Couraud 706970 6599428 ORANGE Chavrot 706835 6602395 2022_LOT3_ZN_03_07_S2 Les Petites Barres 706385 6602965 Le Theil 707012 6604630 2023_01_03-03 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2022_LOT3_ZN_03_10 Mesples BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Vert

LEGIARTI000027152458

E5100600 Ruisseau de Boursin BOULONNAIS E5100610 Ruisseau de Castelbrune BOULONNAIS E5100620 Grillette BOULONNAIS E5100630 Raterie BOULONNAIS E5100640 Ruisseau de la Rebertingue BOULONNAIS E5100650 Ruisseau du Vert

Article Annexe 1

Les marques doivent être de couleur rouge pour les pirogues à marchandises et verte pour les pirogues à passagers. Pour les pirogues mixtes, les deux marques de couleurs différentes sont apposées de chaque côté.

Article Annexe

boulevard de Ménilmontant. 15 Bail emphytéotique consenti au STIF et expirant le 31 décembre 2043 portant sur un lot affecté aux services sociaux ayant reçu le n° 2 dans l'état de division en volume portant sur la parcelle BD 93, rue Pelée et allée Verte

Article 1

IV Technicien jardins espaces verts (CCTAR). 214 r 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO).

LEGIARTI000032916791

Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Hilaire (1), Saint-Maurice-Montcouronne (1), Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Saint-Vrain (1), Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-Ecole (1), Soisy-sur-Seine, Val-Saint-Germain (Le) (1), Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand

Article Annexe I

C2.4.1.1 Des poissons, des Outils tranchants et ciseaux coquillages, mollusques et Plan de travail et planche à crustacés découper C2.4.1.2 Des légumes d’accompagnement et des céréales (poireaux, carottes, champignons, haricots verts

Article Annexe

La maintenance des bâtiments, des réseaux techniques et des espaces verts ainsi que la sécurité incendie et technique du centre sont assurées par le service technique de l'EPSNF.

Article ANNEXE 1

1781 1781 780000410 780140059 CH THEOPHILE ROUSSEL DAF psychiatrie 101 948,01 101 948,01 Ile-de-France 1781 1781 780150017 750005068 CESSRIN DE MAISONS LAFFITTE AC MCO 1 693,50 1 693,50 Ile-de-France 1781 1781 780150066 780808614 HOPITAL LA PORTE VERTE