« Générations La Rochelle avec Thibaut B... » a obtenu 15,64% des suffrages exprimés, la liste « Une vision pour La Rochelle » a obtenu 13,60% des suffrages exprimés.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme A la somme demandée par la commune de La Rochelle au titre de ces dispositions.

INTIMES : Monsieur [OO] [T] né le 31 Octobre 1952 à [Localité 100] [Adresse 54] [Localité 31] Ayant pour avocat postulant Me Eglantine MENANT-LE NY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

de recette du 9 septembre 1986, ensemble la décision du maire de La Rochelle en date du 23 décembre 1986 rejetant le recours gracieux ; . . . . . . . . . . . . . .

de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208

Par une délibération du 19 décembre 2019, la communauté d'agglomération de La Rochelle a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal.

du 22 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre à la commune de La Rochelle de reconnaître l'imputabilité au service de l'accident survenu le 2 juillet 2020 ; 4°) de mettre à la charge de la commune de La Rochelle

déclaration relative à la rochelle.

MINUTE N° : 25/00048 N° RG 25/01309 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FMCU AFFAIRE : S.A.R.L. [7] / [G] [M] veuve [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025

le juge des tutelles de la Rochelle, comme le juge compétent quant l' ouverture d' une tutelle.

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 2000 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit de la société Transport Roinel Michel, société à responsabilité

C les sommes que la commune de La Rochelle et M. B D demandent au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 janvier 1987 et 9 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme X..., demeurant au Grand Sestilly (17140) Lagord-La Rochelle

096, exerçant une activité de Photographe, dont l'établissement principal se trouve sis 3, rue des Dames 17000 La Rochelle, a fait la demande de surendettement prévue par la loi.

Enfants incompétent pour intervenir en assistance éducative au bénéfice de K; -Constaté que le placement ordonné au titre de l 'article 375-4 du Code Civil par le Procureur de la République de La Rochelle

, groupement d'achats, dont le siège est au centre hospitalier de La Rochelle à La Rochelle (Seine-Maritime), 2 / M.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 007039 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX En date du 18/12/2025, Monsieur [M] [Y], né le

et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le dix huit août deux mille seize l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHELLE

HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208 Avenue Marius Lacroix 17000 LA ROCHELLE non comparant, ni représenté Madame la PRÉFÈTE DE LA CHARENTE-MARITIME 38 rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE

27 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT D'AUTOMATISMES, dont le siège est au avenue Michel Crépeau à La Rochelle