FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe V

—

NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article 2

—

Catégorie : opérateur non-vinificateur vendant en vrac hors du territoire national soumis ou non au contrôle interne Déclaration de transaction vrac à l'export, avant toute transaction de vin en vrac expédié hors du territoire national.

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 36

Code des assurances

Dans le cas d'un accident impliquant un véhicule expédié d'un Etat membre de la Communauté européenne vers la France et survenant dans les trente jours suivant l'acceptation de la livraison du véhicule par l'acheteur, le fonds de garantie est tenu d'intervenir

Article Annexe IIb

—

comportements professionnels des activités 1 à 4 du référentiel de certification acquis dans le cadre d'activités professionnelles réelles de préparation et de suivi du transport routier, de réception des marchandises, de préparation des commandes et des expéditions

Article Annexe Ib

—

Activité 3 : La préparation des commandes et des expéditions TÂCHES COMPÉTENCES COMPORTEMENTS SAVOIRS A3T1 - La prise en charge de la préparation de commandes A3T1C1 - Repérer l'implantation des colis/produits A3T1C2 - Sélectionner

Article 1

—

Opérateur PAO C 3 20 Technicien d'édition B 1 20 Assistant de bibliothèque C ou B 9 20 Gestionnaire de sites web C 1 20 Aides-comptable C 1 20 Responsable de l'atelier des expéditions

Article 291

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 90

Code général des impôts

des régimes mentionnés au b du 2 du I ; 3° Les radoubs, réparations et transformations des navires français à l'étranger à l'exception de celles de ces opérations qui portent sur des bateaux de sport ou de plaisance. 4° Les importations de biens expédiés

Article 256

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 36

Code général des impôts

. - 1° Une vente à distance intracommunautaire de biens s'entend d'une livraison de biens expédiés ou transportés par le fournisseur ou pour son compte, y compris lorsque le fournisseur intervient indirectement dans le transport ou l'expédition des biens

Article 10

—

En dérogation aux points 1 à 4, peuvent être exemptés de génotypage, de marquage et expédiés directement à l'abattoir tous les agneaux âgés de moins de trois mois, sous couvert d'un laissez-passer émis par le directeur départemental en charge de la protection

Article Unique

—

Aucun dossier expédié (cachet de la poste faisant foi) ou remis au bureau FH 2 après la date limite du 11 janvier 1994 ne sera accepté.

Article 423-1.07

—

Dans le cadre de la fiche relative à la luzerne, le certificat indiquant que la matière telle qu'elle est expédiée ne satisfait pas aux prescriptions applicables aux tourteaux est fourni par l'expéditeur. 5.

Article Annexe

—

Les types d'emplois accessibles sont les suivants (selon la taille de l'établissement) : -responsable de service réceptions ; -responsable de service préparation des commandes ; -responsable de service expéditions ; -responsable gestion de stock ; -responsable

Article Annexe II

—

post mortem ; - abattoir destinataire de la fiche ICA autre que celui identifié sur la fiche ICA ; - lot concerné par une alerte nationale ou locale ; - lot en provenance d'une zone sous restriction pour des raisons de police sanitaire ; - lot expédié

Article 74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 93 > 36

Code général des impôts, annexe III

mentionnées aux quatrième à huitième alinéas du I de l'article 262 du code général des impôts, il mette à l'appui de sa comptabilité ou du registre mentionné au a l'un des éléments de preuve alternatifs ci-après, pour justifier de la sortie des biens expédiés

Article Annexe

—

Expédition : La date d'expédition est tamponnée sur chaque plateau. Pour rappel, l'identité de chaque producteur a été inscrite au préalable avant la pesée.

LEGIARTI000050066316

—

- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par “ prestataire de services d'exécution des commandes ” toute personne physique ou morale qui propose, dans le cadre d'une activité commerciale, au moins deux des services suivants : entreposage, conditionnement, étiquetage et expédition,

Article L312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 29 > 41

Code de la sécurité intérieure

d'armes, de munitions et de leurs éléments en violation d'une interdiction prévue à l'article L. 317-5 du présent code ; -obstacle à la saisie d'armes, de munitions et de leurs éléments prévu à l'article L. 317-6 du présent code ; -port, transport et expéditions

Article Annexe

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Déclaration relative à l'expédition hors du territoire national d'un vin non conditionné Tout opérateur souhaitant effectuer une expédition hors du territoire national d'un vin non conditionné bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée en fait

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