représentants ; qu'en l'espèce, après avoir relevé que, s'agissant d'une négligence systémique, elle « ne pouvait décemment pas désigner comme organe un des représentants locaux de la SNCF ( ) ni même un vague

A... et non par le prestataire extérieur de la société systémique), interdiction d'intervenir sur son propre ordinateur, instructions diverses vagues ou contradictoires ; qu'il ressort effectivement des

avait été établi plusieurs années après les constatations de l'URSSAF et n'était pas contradictoire, pour en déduire qu'il devait être écarté des débats, sans s'expliquer, autrement que par un motif vague

du conseil municipal, au Chili et à Pétain pour rappeler que "nous sommes dans un pays de droit" où "le préfet ne fait pas ce qu'il veut" et doit notamment respecter les règles, étaient d'une portée vague

lors de sa première plainte, ce dernier reprochait aux mandataires de justice d'avoir commis des irrégularités dans l'ouverture et la tenue du compte "règlement judiciaire Léopold X...", énonciation vague

l'arrêt n'a pas répondu aux articulations essentielles formulées dans le d mémoire de la partie civile ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait confirmer l'ordonnance entreprise par des motifs vagues

égard, dès lors que l'imputation d'escroquerie, même sous forme dubitative, dans la gestion des comptes de la mairie, constitue une diffamation et que bien qu'elle ait été formulée avec une désignation vague

dossiers reçus en connaissance de leur caractère inexact ou surévalué ; " alors, d'autre part, que, dans ses conclusions d'appel, Alain X...soulignait que les déclarations de ses coprévenus avaient été vagues

demande d'extradition (arrêt p. 3 à 5) ; "alors, d'une part, qu'en ne caractérisant pas avec précision les supposées violences commises par l'extradé sur ses gardiens, autrement que par l'indication vague

que les attestations eussent comporté des propos mensongers" (v. arrêt attaqué, p. 5, attendus n 1 et 3, à p. 6 alinéa 1) ; "alors que, d'une part, en se fondant sur des considérations à la fois vagues

. ; que l'arrêt attaqué, qui s'est abstenu de répondre à ce chef de conclusions et s'est contenté d'une motivation vague et imprécise, est entaché d'un manque de base légale" ; Les moyens étant réunis

étaient contradictoires avec d'autres éléments de preuve recueillis au cours de l'enquête et qu'ils n'avaient jamais été évoqués antérieurement; "2°) - alors qu'en se bornant à faire état, en termes vagues

l'article 222-22 du Code pénal, l'agression sexuelle se définit comme "toute atteinte sexuelle commise par violences, contrainte ou surprise"; que la formulation des questions précitées vise de manière vague

essentiellement une plainte pénale qui avait pour effet de tenir en état le civil ; qu'actuellement, elle affectait de suivre sur cette plainte à laquelle elle avait donné une coloration pénale assez vague

ordonnance le déranger pour savoir si elle pouvait les délivrer, enfin l'usage abusif à des fins personnelles du photocopieur, des échantillons et des cadeaux destinés aux clients ; que ces motifs vagues

avait conduit le véhicule, déclaré ultérieurement volé, en Espagne, et qu'il lui avait remis 10 000 francs pour cette opération ; "alors, de première part, qu'abstraction faite de considérations vagues

d'inculpation visés dans la plainte des sociétés IDIM et CFDI parties civiles, ne pouvait se borner, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, à des énonciations qui ne sont que des considérations générales, vagues

abusifs, et détourné des fonds collectés au titre de la publicité pour payer son personnel ou rechercher d'autres franchisés, dont le réseau était utilisé pour financer ses propres déficits, au motif vague