tiers, puis encore produit le 10 juin 2014 de nouvelles pièces, soit le jour même de la clôture ; qu'ils insistaient sur le fait que l'ordonnance de clôture ayant été prononcée le lendemain du week-end

rapport d'expertise, ont soutenu qu'au vu de l'organisation imposée par la société Galaxie aux gérants, qui précise que les horaires applicables en semaine sont de 6h30 à 11h et de 17h à 21h30, et le week-end

F... ne démontre pas qu'il consacrerait la plupart de ses week-ends, ainsi que la totalité de ses vacances, à l'exploitation des fonds dont il est locataire, étant observé que l'exploitation personnelle

les mettre en conformité avec la réglementation en vigueur (jours de récupération, temps de repos réglementaire) ; pour rétablir un traitement égalitaire entre les agents (répartition du travail le week-end

Z..., veilleur de nuit à l'hôtel assurant son service uniquement le week-end, n'avait bénéficié d'aucune formation sérieuse en matière de sécurité, M.

B..., cette équipe envisageant une remontée de produits stupéfiants au cours du week-end à venir, correspondant à celui du dimanche 15 mai 2016 ; qu'il est mentionné qu'une enquête a été débuté sous la

du 12 décembre 2016 fixant la répartition des juges dans les différents services de la juridiction pour l'année 2017, désigné Mme Burdin, juge d'instance, aux fonctions de juge d'instruction pour le week-end

pour des amis ou des collègues de travail, soulignant que lui-même et son frère n'avaient jamais fait de publicité ; précisant qu'ils travaillaient le soir à l'atelier après la débauche, ou pendant le week-end

pièces saisies au cours de l'information et placées sous scellés quand ces pièces, qui représentaient un immense volume de documents, n'étaient parvenues au greffe de la cour d'appel que la veille du week-end

mission, qu'il était indemnisé durant ces périodes par des allocations chômage et qu'auparavant, de 2012 à février 2014, les périodes séparant ses contrats de mission n'étaient que des week-ends

travail ; 6°/ que le salarié faisait valoir que, dans le cadre de son nouveau poste, des contraintes nouvelles lui étaient imposées avec des horaires variables, parfois de nuit, des prestations les week-ends

(Pièce n°15) ; qu'au mois de décembre 2003 la Direction de la Clinique a décidé de remettre en place des astreintes de nuit et le week-end à partir du 5 janvier 2004 au regard du budget provisionnel qui

du 19 juin n'est pas suffisante à établir la date exacte des faits alors qu'il est, par ailleurs, établi à la procédure qu'il y a eu d'autres week-ends à [Localité 1] au cours de l'été ; qu'en outre il

Il n'est pas très flexible au niveau des règles, par exemple pour échanger un week-end lorsque j'ai un week-end de triathlon. Il n'a pas voulu faire le trajet pour m'amener à mon compétition.

Y..., un droit de visite et d'hébergement sur leur enfant commun Emilie, née le 6 avril 1998, qui s'exercera à son domicile un week-end par mois selon des modalités pratiques à définir avec l'aide sociale

X..., société anonyme, dont le siège est C L'Allée, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Paschal Werk

; qu'il est également constant que la société Sanden manufacturing europe a pourvu les postes de cette équipe réduite de week-end en y affectant, sur la base du volontariat, des salariés de l'équipe de

. # Mannesmann AG, Hoesch-Werke AG, Klöckner-Werke AG, Rheinische Stahlwerke AG and Aktiengesellschaft für Berg- und Hüttenbetriebe v High Authority of the European Coal and Steel Community. # Case 23/