CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

469 résultats pour « Xavier PIZARRO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00454_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

ont au contraire noté une importante présence de cette espèce en période de migration postnuptiale, avec un total de 52 observations, ce qui caractérise d’après l’étude un effectif important pour la Picardie

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01672_20260326

Page 24 sur 24

← Précédent
Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Il résulte de l’instruction que par un courrier du 19 avril 2019, le préfet de l’Oise a saisi le directeur de l’agence territoriale de Picardie de l’Office national des forêts (ONF) afin qu’il formule

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69f1a151cdc6046d47ee7283

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

AUTOMOBILES CITROEN [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Pascale FOURMOND de la SCP PLAISANT-FOURMOND-VERDIER, avocat postulant au barreau du MANS et par Me François-Xavier MAYOL, avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aece7ef77d000880b4cb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

de clôture : 9 OCTOBRE 2023 A l'audience publique du 16 Novembre 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b5309a3418ee2ae72d17a

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Ordonnance de clôture : 18 janvier 2024 A l'audience publique du 18 Janvier 2024 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

69de822dcdc6046d473be722

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

VOYAGES SERVICES PLUS [Adresse 27] [Adresse 27] [Localité 28] représentée par Me Xavier PICARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1617 S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b0dbb40ec8318f31d62

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ordonnance de clôture : 6 juin 2023 A l'audience publique du 08 Juin 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f2c432ce7d11a701b9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Maître Julien VERNET de la SELEURL JULIEN VERNET AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #J0098 Monsieur [U] [Z] [Adresse 7] [Localité 20] représenté par Maître François-xavier

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01668_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

François-Xavier de Miguel, président-assesseur, - les conclusions de M.

Source officielle