Codes de loi français

Article 1

Sous-groupe 4 L l (fabrique d'articles en fer blanc, étain, plomb). Sous-groupe 4 L m (gravures sur métaux). Sous-groupe 4 L n (fabrique d'horlogerie). Sous-groupe 4 L p (galvanoplastie). Groupe 4 M (travail des métaux fins).

Article 3

Apodidés (Apodiformes) Martinet à ventre blanc/Martinet alpin (Tachymarptis melba/Apus melba). Coraciidés (Coraciiformes) Rollier d'Europe (Coracias garrulus). Alcédinidés (Coraciiformes) Martin pêcheur d'Europe (Alcedo atthis).

LEGIARTI000031609780

CPAM de Lille-Douai Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 740001839 Finess géographiques 740781224 Etablissement CHI DES HÔPITAUX DU PAYS DU MONT BLANC

Article 10

de fabrication, prévue à l'article 2 du présent arrêté, qui y sont réalisées ; c) Dans le cas où l'étape d'emboutissage est réalisée dans plusieurs sites industriels, pour chaque pièce emboutie intervenant dans l'étape d'assemblage de la caisse en blanc

Article Annexe II

Blanc d'oeuf liquide, déshydraté ou congelé Avant traitement n c m M Flore aérobie mésophile à 30 °C (/g).................... 5 2 10 6 10 7 Enterobacteriacea 5 2 5.10 2 5.10 3 Staphylococcus

Article ANNEXE

de Combarelles, Grottes de Font-de-Gaume, Gisement de Laugerie-Haute, Gisement de Moustier, Gisement de la Micoque, Gisement de la Ferrasie, Gisement de l'Abri du Poisson, Grottes de Tayjat, Abri de la Chaumière, Dolmen de Peyrelevade, Abri du Cap-Blanc

Article 1

Le Blanc. Musée ornithologique. Indre-et-Loire (37). Savigné-sur-Lathan. Musée du Savignéen. Tours. Muséum d'histoire naturelle. Loir-et-Cher (41). Blois. Muséum d'histoire naturelle. Champagne-Ardenne Aube (10). Troyes.

Article Annexe I

Inondation et coulées de boues du 30 mai 2012 Communes de Clémensat (1), Montaigut-le-Blanc, Saint-Floret (4), Vertaizon. DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN Communes d'Hohfrankenheim (3), Knœrsheim (1), Oberbronn (1).

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

Sans préjudice des dispositions de l'article R. 5132-15, l'étiquetage du conditionnement primaire et, s'il existe, du conditionnement extérieur des préparations mentionnées aux 1° à 3° de l'article L. 5121-1 porte, sur fond blanc, les mentions suivantes

Article Annexe I A

Sucre (mi-) blanc cristallisé. ≤ 6 g/m3 de jus sucré. Teneur résiduelle ≤ 0,8 mg/kg de sucre.

Article Français (suite)

.: Issa, enfant des sables Blanc, J.N.: Jeu sans ballon Carter, F. : Petit arbre (traduit de l'américain) Dayre, V. : Miranda s'en va Delval, J.: Salut bahut - Un barrage dans la vallée Desarthe, A.: Tout ce qu'on ne dit pas Farre, M. : Ne jouez pas

Article Annexe 3

Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à la rue Louis-Blanc (Anzin). Anzin Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section AO 426.

Article 3

Chaque année comporte : 22 Jours Rouges fixés entre le 1er novembre et le 31 mars (à l'exclusion des samedis et dimanches) ; 43 Jours Blancs ; 300 ou 301 Jours Bleus, étant précisé que les dimanches sont des Jours Bleus.

LEGIARTI000032406113

01121 Libellé CPU CPAM Rodez Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 360000079 Finess géographique 360000160 Etablissement CH DU BLANC

Article Annexe VI

Matière explosive non détonante ou objet contenant une matière pyrotechnique ou objet contenant à la fois une matière explosible et une composition éclairante, incendiaire, lacrymogène ou fumigène (autre qu'un objet hydroactif ou contenant du phosphore blanc

Article Annexe 9

Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie GHM LIBELLÉ DU GHM GHS 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 7262 20Z031 Abus de drogues

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

dans lesquelles l'entreprise de marché décide de l'admission des membres au marché réglementé, en application de l'article L. 421-17, et vérifie le respect des règles de marché par ces membres, contrôle les transactions sur ce marché et prévient les abus

Article B

Ex 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons à l'exception des plantes d'aquarium) (1).

Article 32 a

suivantes : les véhicules immatriculés pour la première fois, dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes et dont la longueur est supérieure à 6 mètres, peuvent être équipés de dispositifs rétroréfléchissants, de classe C, de couleur blanc