CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

465 résultats pour « adulter »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Règlement général

—

périodes durant lesquelles l'intéressé : a) A assisté un handicapé : ― dont l'incapacité permanente était telle qu'il percevait ― ou aurait pu percevoir, s'il ne recevait pas déjà à ce titre un avantage de vieillesse ou d'invalidité ― l'allocation aux adultes

Article 1

—

Enquête sur l'entrée dans la vie adulte. Enquête réalisée par voie postale auprès d'environ 5 000 jeunes du panel Education de 1995 qui sont sortis du système éducatif. Système productif Enquête sectorielle annuelle.

Article 1

—

Enquête sur l'entrée dans la vie adulte. Enquête réalisée par voie postale auprès d'environ 5 000 jeunes du panel Education de 1995 qui sont sortis du système éducatif. Système productif Enquête annuelle de production.

Article Annexe unique

—

d'un éclairage approprié des accès terrasse (s), parcs et jardins si présents X 2 X X X X X 1.2 Espace d'accueil Espaces communs 7 Surface globalisée des espaces communs comprenant réception, salles et salons d'animation adultes

Article ANNEXE 3

—

des pauvres) PA 156,75 156,75 Bretagne 01561 01561 560024986 560014649 EHPAD KERELYS LANDEVANT PA 2 626,94 2 626,94 GRAND EST 571 571 570012047 210009932 LES OPALINES MONDELANGE EHPAD PA 433,68 433,68 GRAND EST 571 571 570013607 570012518 MAS ADULTES

Page 24 · 465 résultats

← Précédent