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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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710 résultats pour « atelier de vernissage »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe IIb

—

(3) La sous-épreuve comporte trois ateliers de 30 minutes maximum chacun. (4) La LV choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de celle choisie au titre de l'épreuve obligatoire.

Article Annexe

—

Les lieux d'intervention sont très différents d'un secteur à l'autre : atelier, site de production, salle propre. Une capacité d'adaptation est donc requise avec des conditions de travail souvent exigeantes.

Article Annexe

—

Il travaille principalement en station assise dans des ateliers de fabrication (parfois posté). La miniaturisation des composants nécessite l'utilisation de dispositifs de vision grossissant et d'outils de manipulation et de production adaptés.

Article Annexe

—

L'emploi s'exerce de manière sédentaire en atelier.

Article 50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 16 > 59

Arrêté du 7 juillet 1957 relatif aux conditions d'installation et de fonctionnement des établissements recevant des mineurs bénéficiaires du chapitre IV du titre III du code de la famille et de l'aide sociale

Le programme de travail et les progressions pédagogiques à appliquer dans chaque classe ou atelier devront être établis au début de l'année. Ils devront être présentés aux inspecteurs de l'éducation nationale.

Article R4721-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 93

Code du travail

relatives aux obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail du titre II du livre II à l'exception du deuxième alinéa de l'article R. 4224-7 et de l'article R. 4224-15. 8 jours Obligation de former des secouristes dans les ateliers

Article Préambule

—

Mareyeur : ateliers de tri, de filetage et de conditionnement.

Article Annexe

—

Activités d'abattage et découpe À détailler - Abatteur - Ateliers de découpe et/ou ateliers de transformation (y compris ateliers de grossistes) Fournisseur. 1 audit et 2 contrôles par site par an ou - 1 audit et 1 contrôle par an

Article 7

—

étanchéité) satisfait la classe et l'indice Broof (t3) ; - le sol est imperméable et incombustible (de classe A1fl) ; - les matériaux des ouvertures laissant passer l'éclairage naturel ne produisent pas, lors d'un incendie, de gouttes enflammées ; - les ateliers

Article 3

—

― 0,37 Travailleurs handicapés des établissements ou sociétés d'aide par le travail (ESAT) ― 2,00 Ateliers et chantiers d'insertion (ACI) : salariés en contrats d'accompagnement dans l'emploi 1,52 Stagiaires de la formation professionnelle

Article 16

—

ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; †-par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI), un atelier

Article 233-5.01

—

Les éléments de tuyauterie (appareils, accessoires de robinetterie, tuyautages, etc.) doivent subir en atelier, préalablement à leur première mise en service, une épreuve hydraulique dans les mêmes conditions que les réservoirs placés sur ces réseaux.

Article 4

—

titre de la 3e tranche à 30 points majorés à compter du 1er août 1995 ; 6° Cadres socio-éducatifs exerçant dans les établissements pour adultes handicapés des fonctions de chef de service et assurant, à ce titre, le fonctionnement et l'activité des ateliers

Article Annexe

—

Son activité s'exerce le plus souvent en intérieur dans un atelier tempéré pour la pose des aménagements. Par contre, pour les travaux de rénovation-réparation, il intervient à l'extérieur de l'atelier.

Article 5

—

spécialiste dont la présence est indispensable pour coordonner le travail de deux équipes qui se succèdent - Une demi-heure au maximum ; 4° Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier

Article 228-5.02

—

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article 1

—

les distinctions établies au 8° ; 11° Dans le cadre de la formation initiale, le volume d'heures de cours magistraux, d'ateliers et d'enseignements en ligne ; 12° Le nombre moyen de bénéficiaires de la formation initiale par cours magistral et par atelier

Article Annexe

—

Son activité s'exerce le plus souvent à l'extérieur, sur terre-plein ou à flot, mais aussi dans un atelier.

Article Annexe

—

L'emploi de fraiseur d'outillages en commande numérique s'exerce en atelier, dans des petites et moyennes entreprises spécialisées dans la fabrication d'outillages. En règle générale, chaque outillage est un ensemble unique.

Article 1

—

III Assistant en restauration d'œuvres picturales. 342v 2 ans ATELIER ÉCOLE DE RESTAURATION D'ŒUVRES PICTURALES. III Chef d'équipe en sécurité privée. 344 2 ans FORMAPLUS 3B.

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