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15 677 résultats pour « chef traiteur »
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EXTRAIT
Article Annexe IIIb
traité 7.7 Câbles électriques et connecteurs 3 Non traité 3 Non traité 7.8 Rivetage 2 Non traité - 7.9 Tuyauteries et tuyaux souples 2 Non traité - 7.10 Ressorts 2 Non traité - 7.11 Roulements 2
Article 2
Le diplôme de chef mécanicien 3 000 kW ne constitue pas un titre de formation professionnelle maritime et ne permet pas d'exercer des prérogatives associées au brevet de second mécanicien 3 000 kW ou au brevet de chef mécanicien 3 000 kW.
Le diplôme de chef mécanicien 8 000 kW ne constitue pas un titre de formation professionnelle maritime et ne permet pas d'exercer des prérogatives associées au brevet de second mécanicien 8 000 kW ou au brevet de chef mécanicien 8 000 kW.
Article R226-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 34 > 08
Le greffe de chaque cour administrative d'appel comprend un greffier en chef, des greffiers et d'autres agents de greffe.
Article 20-1
jour où ils bénéficient dans leur nouveau grade d'un traitement au moins égal.
Article 71-6
La sélection professionnelle des dresseurs, moniteurs-dresseurs, chefs et adjoints au chef d'unité consiste en un entretien avec un jury permettant d'apprécier les aptitudes et les motivations du candidat à exercer les fonctions (durée : vingt minutes
Article 14
Sauf dérogation du DGSCGC pour un motif opérationnel motivé et limité dans le temps, la fonction de chef de base ne peut se cumuler avec la fonction de chef pilote du secteur d'instruction, ou celle d'instructeur missions opérationnelles.
Article annexe
FONCTION EXERCÉE POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE Direction de l'information légale et administrative Chef du service de planification de la production. Chef du service Information-diffusion.
Article R148-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 52 > 45
L'Autorité centrale pour l'adoption internationale établit les instructions particulières en matière de visas adressées aux chefs de mission diplomatique et aux chefs de poste consulaire pour la délivrance des visas relatifs aux procédures d'adoption
Article Annexe (suite)
2 Concepteur technique machinerie/décor 3 Assistant chef décorateur 4 Chef constructeur de décor/machinerie 5 Chef menuisiers de décors 6 Chef peintre décorateur 7 Chef serrurier/serrurier métallier de théâtre 8 Chef
Article 1
Chef de la délégation des patrimoines culturels auprès du directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives. Chef du département Ressources Humaines. Chef d'un groupement de soutien de base de défense ; 14.
Article 8
Le directeur général de la gendarmerie nationale, le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine, le chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, le directeur central du service de l'énergie opérationnelle et le
Article R1424-82
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 81
nommés dans leurs grades, emplois ou fonctions, par arrêté conjoint du représentant de l'Etat dans la collectivité de Saint-Martin et du président du conseil d'administration du service territorial d'incendie et de secours, sur proposition du directeur, chef
Article R232-1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 33 > 34
Dans l'hypothèse où aucune déclaration de candidature n'a été déposée, le représentant des chefs de juridiction et son suppléant sont désignés par voie de tirage au sort parmi les chefs de juridiction lors de la première séance du Conseil supérieur des
Article R6152-631
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 87 > 50
Les praticiens attachés anciens chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, anciens assistants hospitaliers universitaires, anciens assistants des universités-assistants des hôpitaux, anciens assistants des universités-odontologistes assistants
Article 2-1
techniciens Chefs techniciens de La Poste ou chefs techniciens de France Télécom Techniciens Techniciens des installations de La Poste ou techniciens des installations de France Télécom Aides-techniciens des installations Aides-techniciens
lieutenant chef de section principal ; 3.
Article Annexe
. - Conseil général des mines Conseil général des mines : Vice-président HEF Président de section HEE Secrétaire général HEE Chef du service HEE Chef de mission de la tutelle des écoles des mines
Ils ne peuvent occuper les fonctions de chef d'équipe qu'après deux années de services effectifs dans leur grade. 3° Les caporaux-chefs participent à ces missions dans les centres d'incendie et de secours en qualité de chef d'équipe.
Article 7
maladie pendant une période de douze mois consécutifs ou, en cas de service discontinu, au cours d'une période comprenant trois cents jours de services effectifs, dans les limites suivantes : 1° Après quatre mois de services, un mois à 90 % de son traitement
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