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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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3 107 résultats pour « coefficient 120 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1-1

—

Un coefficient 2 est affecté à chaque enseignement, pour chaque année. Un enseignement optionnel de Langues et cultures de l'Antiquité peut être suivi en sus des autres enseignements optionnels.

Article Annexe I

—

Mathématiques : (durée : 4 heures, coefficient 4) : 2. Epreuves orales obligatoires 2.1. Entretien avec le jury : (durée : 30 minutes, préparation : 30 minutes, coefficient 3) : 3.

Article 4

—

Les épreuves d'admissibilité de chaque concours consistent en : 1° L'étude d'un cas pratique concernant le domaine éducatif et de l'insertion sociale et professionnelle, donnant lieu à des propositions d'actions (durée : quatre heures ; coefficient 3)

Article 2

—

La rédaction, à partir d'un dossier à caractère administratif, d'une note permettant de vérifier les qualités d'analyse, de synthèse et d'expression du candidat ainsi que son aptitude à dégager les solutions appropriées (durée : quatre heures ; coefficient

Article 3

—

- Epreuves d'admissibilité La première épreuve d'admissibilité consiste en la rédaction d'une dissertation, d'un rapport ou d'un résumé de documents, sur un sujet d'ordre professionnel, environnemental ou socioéconomique (durée : trois heures ; coefficient

Article Annexe IV

—

Coefficient de transmission surfacique des parois 1. Le coefficient de transmission surfacique U d'une paroi est calculé avec la formule [1] U =1/(R + 0,20) formule [1 ] où R est la résistance thermique de la paroi en m 2 2.

Article 12

—

Les notes obtenues par les candidats lors des épreuves d'admissibilité sont multipliées respectivement par les coefficients ci-après : - travail écrit : 10 ; - dossier : 5 ; - premier oral : 5 ; - deuxième oral : 5.

Article 324 S

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 93

Code général des impôts, annexe III

correctif d'ensemble applicable à la surface pondérée comparative de la partie principale est modifié, le cas échéant, par un correctif destiné à traduire la présence ou l'absence d'ascenseur, conformément au barème suivant : NIVEAU DU LOCAL COEFFICIENT

Article R7226-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 29

Code général des collectivités territoriales

du conseil, ayant reçu délégation du président, perçoivent pour l'exercice effectif de leurs fonctions, une indemnité au plus égale à l'indemnité pouvant être allouée à un membre du conseil, telle que définie à l'article R. 7226-24, majorée d'un coefficient

Article 6

—

Epreuve n° 2 (Durée : deux heures trente minutes ; coefficient 3) Réponses à cinq à dix questions sur un ou plusieurs documents à caractère technique ou réglementaire.

Article 2

—

section au prorata de la superficie totale de chacun des départements éligibles ; b) Le solde de la section est réparti entre les départements éligibles au prorata des superficies, pondérées de la manière suivante : - superficie toujours en herbe : coefficient

Article 3

—

. - Epreuves d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : quatre heures ; coefficient 4) Composition écrite sur un sujet d'ordre culturel et social permettant de vérifier la culture et les capacités de rédaction et d'analyse des candidats.

Article 5

—

Epreuve n° 2 (Durée : deux heures trente minutes ; coefficient 2) Cette épreuve porte sur des connaissances techniques et réglementaires de navigation maritime, de mécanique marine et de sécurité et comprend deux parties.

Article 7

—

Epreuve n° 2 (Durée : deux heures et trente minutes ; coefficient 2) Cette épreuve porte sur des connaissances en matière de biologie marine, de géographie, d'environnement et d'écologie. Elle comprend deux parties.

Article 2

—

cas (durée : 3 heures, coefficient : 1) ; -une composition de mathématiques financières et d'actuariat (durée : 3 heures, coefficient : 1). 2° En outre, sauf en ce qui concerne les parties de la formation dont le commissaire contrôleur stagiaire a été

Article 2

—

La nature, la durée et les coefficients des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours sont fixés comme suit : I. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 : français (Durée : 3 heures ; coefficient 4) Réponse à une série de questions

Article 20

—

qu'appelé est prise en compte pour sa totalité, en application de l'article L. 63 du code du service nationalde même que le temps effectif accompli au titre du service civique ou du volontariat international, en application respectivement des articles L. 120

Article 3

—

Pour les candidats dits " scolaires ", le total de points requis pour l'obtention du diplôme doit être au moins égal à 120.

Article 22

—

qu'appelé est prise en compte pour sa totalité, en application de l'article L. 63 du code du service nationalde même que le temps effectif accompli au titre du service civique ou du volontariat international, en application respectivement des articles L. 120

Article 20

—

qu'appelé est prise en compte pour sa totalité, en application de l'article L. 63 du code du service national de même que le temps effectif accompli au titre du service civique ou du volontariat international, respectivement en application des articles L. 120

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