Il rappelle qu'il ignore les conventions entre Paul Z... et François X... Y...

Quatrième Chambre ARRÊT N°134 R.G :00/06033 SARL Archipole Urbanisme et Architecture X... des Architectes Français C/ M. Jean Marie Y... Me Bernard Corre Mme Y...

. *** RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Monsieur [P], en qualité de prêteur, et Monsieur [I], en qualité d'emprunteur, ce dernier étant architecte DPLG, ont signé plusieurs conventions intitulées

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 23 janvier 2014), que la société civile immobilière Les Bruyères (la SCI), a confié à la société Atelier d'architecture

d'incompétence de la juridiction judiciaire soulevée par M. de X..., l'arrêt attaqué énonce que toutes les parties à l'instance sont des personnes de droit privé et que le marché d'ingénierie et d'architecture

dont recours : Decision n° 99-D-08 du Conseil de la concurrence en date du 02/02/1999 Nature de la décision : contradictoire Décision : ANNULATION DEMANDEUR AU RECOURS : Association L'ACADEMIE D'ARCHITECTURE

dont recours : Decision n° 99-D-08 du Conseil de la concurrence en date du 02/02/1999 Nature de la décision : contradictoire Décision : ANNULATION DEMANDEUR AU RECOURS : Association L'ACADEMIE D'ARCHITECTURE

Il conteste tout préjudice pour les époux X... de la rupture dont l'architecte a pris l'initiative et considère que le montant des honoraires n'a pas été contesté.

Pierrot, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société DOM études BTP, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la Mutuelle des architectes français

Boyer, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Kimu architecture, de la SCP

, les deux sociétés parties à la présente instance sont parties à ladite convention et elle prétend qu'il incombait à la [W] de mettre en œuvre la procédure prévue par ladite convention, laquelle a versé

d'une demande de conciliation visait expressément le solde du prix du contrat d'études préliminaires ainsi que les deux factures émises par l'architecte en exécution du contrat d'architecte en fonction

Les sociétés Blond et A architectes, Architecture et technique, Altia, VP Green Engineering, Espace Temps, Bureau Michel Forgue, Eléments ingénierie, MD Conseil et Agence TER, réunies sous forme de groupement

Judiciaire retient sa seule responsabilité, aux côtés de la société [T], pour les défaillances en phase conception, Constater que le groupement de maîtrise d''uvre dont la société AIA Architectes était

J... a été engagé le 15 avril 2001 par la société Aide assistance dessin informatique architectes associés en qualité d'architecte.

Ils se fondent sur l’article G10 du contrat d’architecte conclu entre la société ARCHITECTURE ODILE COCHARD et ALAIN LE PORT et la SCI SAINT FIACRE, le 23 octobre 2019.

D..., promoteur, plusieurs conventions sous seings privés, entre 1971 et 1973, pour la réalisation d'un premier projet ensuite abandonné ; que, le 15 décembre 1972, est intervenu un acte authentique, modifié

, une mission de conception en vue de réaliser une résidence de tourisme de 52 lots.