Sur la piste de danse de la discothèque LE GIBUS à SAINT YZAN DE SOUDIAC (Gironde) dans la nuit du 18 JUIN 2000, Stéphane X..., sur le dos duquel un client avait renversé son verre, finissait par porter

de redressement judiciaire au bénéfice de [J] (SAS) - [Adresse 1] avec établissement principal sis [Adresse 2] et [Adresse 3], exploitation directe ou indirecte d'un fonds de commerce de bar, pub, discothèque

(les sociétés Moma), gèrent des bars, brasseries et discothèques ; qu'au cours du printemps 2014, MM.

(la SCI) a loué, selon bail commercial à la société Quid Novi un immeuble que celle-ci avait fait édifier, pour partie avec un prêt consenti par la BNP Paribas ; qu'exploitant dans les lieux une discothèque

productions, la Société civile immobilière Padam (la SCI Padam) était propriétaire d'un immeuble loué en partie à l'une des associées, Mme [X], pour l'exploitation d'un fonds de commerce de bar-restaurant-discothèque

[S], l'un des associés de la discothèque [Établissement 2], a expliqué aux enquêteurs que le système d'alerte incendie desservant son portable se serait déclenché à 3:39, mais qu'il n'aurait pas eu le

Jérôme X... entendu le 28 Novembre 2006, reconnaissait finalement le vol du véhicule FORD FIESTA ainsi que l'incendie de la discothèque, expliquant ses agissements par le fait qu'il voulait empêcher son

X...sur le cinquième moyen ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la SARL Discothèque du Béarn (la SARL) a fait réaliser des travaux dans un immeuble loué à la SCI Baraka (la SCI) ;

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Ouest-Discothèques est rejetée.

Izembard, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1) de suspendre l'exécution du refus d'autorisation de travaux d'aménagement d'une discothèque

(les consorts Y...) un groupe d'immeubles comprenant une maison d'habitation, un appentis, un garage et un bâtiment à usage de bar-discothèque-dancing ainsi que des parcelles de terrain, la société Did'Martins

La société à responsabilité limitée (SARL) Ibiza, qui exerce une activité de bar, restaurant, discothèque et karaoké, a fait 1'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme A, qui exploitent, respectivement, les discothèques l'Acropolis à Porticcio

Jacques Fernand X..., exploitant un fonds de commerce de discothèque au sein duquel étaient employés ses deux fils MM.

défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a considéré que la SACEM avait qualité pour agir en contrefaçon contre des exploitants de discothèques

du procès-verbal des évaluations de la commune de Châtellerault constitue un terme de comparaison plus pertinent pour évaluer la valeur locative cadastrale du local commercial n° 3 à usage de bar/discothèque

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 17 octobre 2012) que la société civile immobilière Château de Domblans (la SCI), propriétaire du château où est aménagée une discothèque

Y... était gérant de fait de la société Les Baies de Nouméa qui a exploité dès le 1er mars 2001 une discothèque dans les lieux occupés auparavant par la société LJP et qui a racheté à cette dernière en