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106 053 articles indexés

516 résultats pour « faux passeport »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000051390413

—

Opérations : - Transfert des missions de gestion, contrôle du droit annuel de francisation et de navigation (DAFN), du droit de passeport vers les services de la direction des affaires maritimes, et transfert du recouvrement de ces droits vers les services

Article 138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code de procédure pénale

socio-éducatives destinées à favoriser son insertion sociale et à prévenir le renouvellement de l'infraction ; 7° Remettre soit au greffe, soit à un service de police ou à une brigade de gendarmerie tous documents justificatifs de l'identité, et notamment le passeport

Article 9

—

, du présent article, il est dérogé, à la demande de son propriétaire, à l'application des mesures prévues au paragraphe B ci-dessus pour cet animal et pour l'exploitation où il se trouve, sous réserve du respect des dispositions suivantes : - le passeport

Article Annexe 7

—

Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Râteau et assimilé (dont gaffe, raballe, frelotte, main de fer et râteau à coiffe), Pêche à pied FIE Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Couteau et assimilé (dont faux

Article ANNEXE

—

Les faux plafonds sont scellés. Les saillies, étagères et placards sont réduits au minimum. Les portes sont d'un modèle ne présentant pas d'anfractuosités difficiles à nettoyer, excluant les portes coulissantes.

Article ANNEXE

—

Il (elle) intervient sur les cinq catégories de matériels de manutention (transpalettes à conducteur porté, chariots tracteurs, chariots élévateurs frontal en porte-à-faux inférieur ou supérieur à 6 000 kg, chariots élévateurs à mât rétractable) ainsi

Article Annexe

—

Le référent remet au bénéficiaire un passeport pour l'emploi, outil de capitalisation des compétences et de suivi du parcours de transition professionnelle.

Article 1

—

Sous-section 2 : La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ passeport talent ” et la carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ passeport talent (famille) ”, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales, Art. R313-41, Art.

LEGIARTI000050672718

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Combes 703102 6277352 2020_AM_34_01_S1 2 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Taussac La Bilière 704973 6280794 2020_AM_34_01_S2 2020_bis_34-2 Occitanie Hérault 2020_AM_34_02 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Fau

Article Annexe 1

—

QSU800 Robinier faux acacia. Robinia pseudoacacia L. RPS900-France. RPS900 Cormier sorbus domestica L. SDO900-France SDO900 Alisier torminal Sorbus torminalis L.

Article Annexe

—

Chenal des Faux. Pont de la Mathe. Chenal dé Liman. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal du Lindrou. Barrage-écluse du Lindrou. Chenal du Luzac et ses affluents.

Article Annexe 1

—

-729 du 7 juillet 1977 Décret n° 55-1397 du 22 octobre 1955 instituant la carte nationale d'identité Délivrance de carte nationale d'identité (en France et à l'étranger) Articles 2 et 5 Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports

LEGIARTI000048164208

—

Article L. 5545-6 3 mois Immatriculation et francisation constituant l'enregistrement des navires Article L. 5112-1-11 4 mois Agrément spécial en vue de la francisation 1° de l'article L. 5112-1-3 4 mois Délivrance du passeport aux navires

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

rencontrer ou recevoir, pour une durée qui ne saurait excéder six mois, le ou les coauteurs ou complices éventuels désignés par le procureur de la République ou ne pas entrer en relation avec eux ; 12° Ne pas quitter le territoire national et remettre son passeport

Article Annexe

—

A 51 Grenoble―col du Fau Varces A 480. Saint-Paul-de-Varces (demi-échangeur) RD 107. Vif RN 75. Sinard (demi-échangeur) RD 110. Col du Fau RN 75. Les terrains déjà acquis par l'Etat sont mis à la disposition du concessionnaire.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Infractions générales du droit pénal des affaires : abus de confiance, escroquerie, faux et usage de faux, recel.

Article 1

—

Cet élément est installé au maximum à 0,40 mètre du sol. d) S'ils ne peuvent être évités sur le cheminement, les obstacles répondent aux exigences suivantes : - s'ils sont en porte-à-faux, ils laissent un passage libre d'au moins 2,20 mètres de hauteur

Article Annexe 2

—

1720 X Plantaginaceae Linaire jaune (Linaria flava) 1715 X Apiaceae Ache rampant (Apium repens) 1614 X X Angelique à fruits variables (Angelica heterocarpa) 1607 X Faux

Article Annexe I

—

Méthode de préparation Le regroupement de plusieurs échantillons, couches dissociables ou composant est proscrit car il peut conduire à une dilution, voire à un faux négatif.

LEGIARTI000047771813

—

NOMENCLATURE DE CLASSEMENT NUMÉRIQUE Numéro Libellé Rubrique Numéro Libellé Numéro Typologie Durée Sort final Durée d'utilité Sort final 1 Etat civil 1.1.1 Pièce d'identité (carte d'identité/ passeport

Page 24 · 516 résultats

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