CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

680 résultats pour « jockey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c0cd58014677420428

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

n'était pas à même de déduire de la comparaison des produits que l'abonnement litigieux était en fait payant ; que, sur les publicités incriminées, apparaît le nom des trois sociétés Novafax, Kortex et Jocker

Source officielle

Page 24 sur 34

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-139683

Admin. suprême

25 novembre 2013

25 novembre 2013

page-break-after:avoid } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }           FOURTH SECTION Applications nos. 35365/12 and 69125/12 Nikolay Ivanov SHAHANOV against Bulgaria and Jock

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10765

Admin. suprême

16 juin 2015

16 juin 2015

She also admitted that, with her lover, as a joke, she had envisaged the idea of acting violently towards her husband and that she had participated in the ploy to draw him to the scene of the crime.

Source officielle
CA

Chambre civile

62775d21d604b3057d580cca

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

MONDESIR, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE Madame [J] [T] [U] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Claudia GUY, avocat postulant avocat au barreau de MARTINIQUE Me Sonia JOCK

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2676009-2918034

Admin. suprême

18 mars 2009

18 mars 2009

  Representatives of the parties   Government :   Almut Wittling-Vogel , Agent ,     Jochen Abr.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2545644-2771571

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

  Représentants des parties   Gouvernement turc   :   Zaim Necatigil , agent ,   Jochen Abr.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0e0c10cdc6046d475a8e8d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

et prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Joffrey

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad96

Cassation

28 avril 2000

28 avril 2000

Joseph, agissant pour elle et ses enfants mineurs Jonathan et Joffrey, demeurant ... au Mont d'Or, 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00331

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

de chanlatte avec permis VL": - du 10 décembre 2003 au 2 avril 2004, pour "accroissement temporaire d'activité justification : mixage JIR 84" ; caractéristiques particulières du poste de Travail : 'jocket

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0623JUD003843505

Admin. suprême

23 juin 2009

23 juin 2009

    In the same issue, the second applicant was the editor of the page entitled ‘Amusement’, consisting of anagrams, jokes, a crossword and a horoscope.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42bb9066fd7c90fc259c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

AUSTRALIA SAINT ETIENNE qui était prétenduement de 30 heures par semaine selon les contrats de travail fournis, et tout à la fois gérer, animer une discothèque et également occuper des fonctions de disque jockey

Source officielle
CA

1ere Chambre

651d02e6fe8d588318c1adb3

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[P] [B], exerçant alors la profession de disc-jockey, a ouvert auprès de la société Fimatex , société de courtage en ligne, un compte titres individuel sans mandat de gestion afin de réaliser des investissements

Source officielle
CA

17e chambre

63d22ac39b3c8605deec2196

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Les recrutements de jockey convoyeur, carrossier, ou magasinier correspondent à des postes que le salarié ne pouvait pas occuper puisque pour la plupart ils requièrent le port de charges lourdes.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616337ec06e11dac7d76d106

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

deux, Mousse Party un jeudi sur deux, Black out Party un vendredi sur deux, Shows XXX un samedi sur deux en alternance avec Mousse Party, [E] et Paradise le dimanche), avec présence régulière de disc-jockeys

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

s'inscrivent dans le prolongement d'une poussée de sa maladie de Crohn qui était à l'œuvre depuis le début de l'été et qui avait déjà donné lieu à une prise en charge au sein de l'hôpital privé Les Jockeys

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT00480_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

exceptionnelles, essentiellement aléatoires même si ces joueurs peuvent se fonder, pour parier, sur l'étude des côtes et des probabilités, sur leur connaissance du jeu, des joueurs ou des chevaux et de leurs jockeys

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106274_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

l'objet du fait des conséquences dommageables de la faute relevée au point 3 et qui n'ont pas fait l'objet d'une prise en charge de la CPAM de l'Oise, pour se rendre au centre d'imagerie médicale des jockeys

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1302

Admin. suprême

22 octobre 2009

22 octobre 2009

been involved in an altercation with a journalist and had allegedly taken a handgun from a security officer and pointed it at the journalist saying that he would kill her, before laughing loudly at his joke

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235c3

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

délégation de service public saisies par le parquet le 15 octobre 1998, que le montant global de l'opération, objet du marché, impliquait un avis d'appel public à la concurrence dans le BOAMP et le JOCE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0517JUD003976420

Admin. suprême

17 mai 2022

17 mai 2022

In his appeal on the points of law, the applicant told a joke about a professor who expected his students to provide the names, and not only the number, of the victims of the bombing of Hiroshima, and

Source officielle