préjudice professionnel par une indemnité de 600 000 francs ; "aux motifs que l'expert avait fixé le taux d'incapacité partielle permanent de Monique Z... à 25% en insistant sur son dysfonctionnement psychologique

véhicule devant l'étude, arborant des banderoles et affichettes mettant en garde le public contre la profession notariale ; qu'à la suite de ces faits, Me Y... a été victime d'une décompensation psychologique

même avec violence, de retourner vivre chez sa mère mais que si l'enfant actuellement rejette sa mère cette certitude ne serait pas spontanée mais serait la conséquence d'une longue préparation psychologique

équivalant à un défaut de motifs" ; Et sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 166 et 172 du Code de procédure pénale ; "en ce que le rapport d'expertise médico-psychologique

en liberté formulée par Mme W... sur ce fondement, en se bornant à apprécier les conséquences de son cancer sur ses conditions de détention, sans rechercher, comme il lui était demandé, si l'état psychologique

preuve contraire de faits précis et circonstanciés, sans rechercher si, comme le soutenait Mme B., la demande du mari, en analyse depuis neuf ans, n'était pas en réalité motivée par ses problèmes psychologiques

prendre en considération les conditions de vie de tous les enfants d'une secte à laquelle les parents sont affiliés qui pourraient être de nature à compromettre gravement l'évolution et l'équilibre psychologique

juillet 2014 ; qu'il s'ensuivait que [J] [T] avait nécessairement perdu les gains professionnels attachés à l'exercice de cette profession, et cela exclusivement à raison des dommages physiques et psychologiques

se bornant, pour juger que la revue du personnel aurait dû être soumise au CHSCT, à affirmer que cet outil d'évaluation et ses modalités de mise en oeuvre étaient de nature à générer une pression psychologique

cadre de la procédure opposant ses parents ; que, pour rejeter la demande d'audition ainsi sollicitée, la cour d'appel a retenu que [J], âgé de 10 ans, avait été entendu dans le cadre de l'expertise psychologique

d'un centre d'aide par le travail sur la personne d'une handicapée mentale, l'officier de police judiciaire, au visa de l'article 77-1 du Code de procédure pénale, a requis deux experts, l'un en psychologie

attribut de l'autorité parentale concernant les actes suivants, ainsi que les signatures afférentes : - décider d'un suivi pédo-psychriatrique pour les cinq enfants, - décider d'un bilan avec le psychologue

de leur mère, avec un droit de visite et d'hébergement au profit de leur père à exercer chez les grands-parents paternels ; qu'après suspension de ce droit et organisation d'une expertise médico-psychologique

Périer, avocat de l'association ADAPEI des Alpes-Maritimes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 28 octobre 2002 en qualité d'aide médico-psychologique

Mme [I], expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers, a sollicité sa réinscription dans la rubrique « psychologie de l'enfant » (F-07-02). 2.

T..., gérant de la société Catéis était aussi gérant des sociétés Vecteur Psy et Temeis et que par son identité, la société Vecteur Psy pouvait correspondre à la formation initiale de Mme Y..., psychologue

procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le ministère public et les parties ayant expréssement renoncé à l'audition de l'expert, Agnès Darcq, psychologue

alors « que Mme [R] avait sollicité la condamnation de la Carsat Sud-Est à lui verser des dommages-intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité en invoquant le fait que, malgré le rapport du psychologue